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Autorisation d’urbanisme PC n°01307219L0016 à PEYNIER (13790) !

PC logements nouvelle construction Architecte: non

Présentation générale et nature du projet

Cette fiche décrit un Permis de construire (dossier n°01307219L0016). Le projet est situé au LA CORNEIRELLE à PEYNIER (13790). Le projet se situe dans le département Bouches-du-Rhône, en région Provence-Alpes-Côte d'Azur.

L’autorisation a été délivrée le 9 octobre 2019. Les informations publiées proviennent de la base nationale Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique).

Ce permis de construire, délivré le 9 octobre 2019, autorise la création de 15 logements sur une parcelle de 18 235 m². La surface de plancher créée atteint 1 297 m². Le projet convertit 0 m² en surface habitable. Recours à un architecte : non. Nature du projet : nouvelle construction et détaillée : nouvelle construction. La surface de plancher après travaux est de 1 297 m².

Localisation du projet

Adresse : LA CORNEIRELLE, PEYNIER (13790).

Références cadastrales : AV, 343.

Région : Provence-Alpes-Côte d'Azur • Département : Bouches-du-Rhône.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

M.B PROMOTION (SIREN 809064512, SIRET 80906451200027, APE 41.10D, catégorie juridique 6541, catégorie de demandeur SCI ou autres supports de programmes de construction, localité ROUSSET (13790)).

Caractéristiques détaillées

Surface après travaux (totale) : 1 297 m² · Variation nette totale : 1 297 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Habitation0 m²1 297 m²0 m²0 m²0 m²1 297 m²1 297 m²
Total0 m²1 297 m²0 m²0 m²0 m²1 297 m²1 297 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Répartition et typologies des logements

Total créés15
Répartition par typologie
Collectif (hors résidence)15
Répartition par taille
1 pièce2
2 pièces6
3 pièces6
6 pièces et +1

Données techniques principales

Destination principaleHabitation
Logements créés15
Surface créée1 297 m²
Surface transformée0 m²
Surface supprimée0 m²
Surface après travaux (totale)1 297 m²
Superficie du terrain18 235 m²
Nature déclaréenouvelle construction
Nature détailléenouvelle construction
Destination principale (normalisée)Habitation
Type principal des logementscollectif hors résidence
Utilisation viséelocation
Type d’habitationrésidence principale
Extensionnon
Surélévationnon
Création de niveauxnon

Faits clés

Surface construite1 297 m²
Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurSCI ou autres supports de programmes de construction
Type principal logementscollectif hors résidence
Date d'autorisation2019/10/09

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « commencé ».

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 01307219L0016
  • Code commune INSEE : 13072 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2019
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 9 octobre 2019
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, le dossier concerne un permis de construire à PEYNIER (13790). Les principaux éléments portent sur 15 logements, 1 297 m², 0 m² et parcelle de 18 235 m².