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Permis de construire à Petite-Foret (59494) - 3 493 m² destination Habitation autorisé en 2014

PC logements nouvelle construction Architecte: non

Le permis n°05945914E0002 délivré le 2014/07/15 à Petite-Foret autorise une construction neuve pour un programme de 3 493 m² de logements.

Présentation générale et nature du projet

Porté par FRANCELOT S.A.S, le programme résidentiel autorise la construction de 3 493 m² sur RUE DE BONNE ESPERANCE. Déposé au printemps 2014, autorisé le 15 juillet 2014 par la commune de Petite-Foret. Implanté RUE DE BONNE ESPERANCE, à Petite-Foret (59494), dans le département d’Nord, en Nord-Pas-de-Calais, dans le secteur de LA GARENNE.

L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par FRANCELOT S.A.S.

Ce permis de construire autorise la réalisation d’un ensemble résidentiel de 49 logements sur une parcelle de 11 332 m². Les logements sont majoritairement de type individuels groupés (environ 76 %). utilisation visée : vente · type d’habitation : résidence principale. La création de surface atteint 3 493 m². L’ampleur des créations est importante. Recours à un architecte : non. La surface de plancher après travaux est de 3 493 m².

Petite-Foret compte 5 058 habitants et présente une densité très dense et un environnement centres intermédiaires d'équipements et de services selon la typologie INSEE. Le projet s’insère dans un tissu urbain dense. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.

Localisation du projet

Adresse : RUE DE BONNE ESPERANCE, Petite-Foret (59494).

Références cadastrales : AH, 23.

Région : Nord-Pas-de-Calais • Département : Nord.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

FRANCELOT S.A.S (SIREN 319086963, SIRET 31908696300059, APE 41.10C, catégorie juridique 5710, catégorie de demandeur Promoteurs (SAI), localité Marcq-en-Bar ul (59700)).

Caractéristiques détaillées

Surface avant travaux (totale) : 0 m² · Surface après travaux (totale) : 3 493 m² · Variation nette totale : 3 493 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Habitation0 m²3 493 m²0 m²0 m²0 m²3 493 m²3 493 m²
Total0 m²3 493 m²0 m²0 m²0 m²3 493 m²3 493 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfoDémolieTransformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Répartition et typologies des logements

Total créés49
Répartition par typologie
Individuel groupé37
Collectif (hors résidence)12

Données techniques principales

Destination principaleHabitation
Logements créés49
Surface créée3 493 m²
Surface transformée0 m²
Surface supprimée0 m²
Surface après travaux (totale)3 493 m²
Superficie du terrain11 332 m²
Nature déclaréenouvelle construction
Nature détailléenouvelle construction
Destination principale (normalisée)Habitation
Type principal des logementsplusieurs logements individuels
Utilisation viséevente
Type d’habitationrésidence principale
Extensionnon
Surélévationnon
Création de niveauxnon

Faits clés

Surface construite3 493 m²
Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurPromoteurs (SAI)
Type principal logementsplusieurs logements individuels
Date d'autorisation2014/07/15

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « commencé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 20 septembre 2015.

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 05945914E0002
  • Code commune INSEE : 59459 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2014
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 15 juillet 2014
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des logements à Petite-Foret (59494). Les travaux prévoient la création de 3 493 m²; la surface après travaux atteint 3 493 m². Le terrain couvre 11 332 m².

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