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Autorisation d’urbanisme PC n°07649819R0042 à PETIT-QUEVILLY (76140) !

PC logements nouvelle construction Architecte: non

Présentation générale et nature du projet

Cette fiche décrit un Permis de construire (dossier n°07649819R0042). Le projet est situé au 11 Rue Joseph Lebas à PETIT-QUEVILLY (76140). Le projet se situe dans le département Seine-Maritime, en région Haute-Normandie.

L’autorisation a été délivrée le 11 février 2020. Les informations publiées proviennent de la base nationale Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique).

Ce permis de construire, délivré le 11 février 2020, autorise la création de 61 logements sur une parcelle de 2 209 m². La surface de plancher créée atteint 3 493 m². Le projet convertit 0 m² en surface habitable. Recours à un architecte : non. Nature du projet : nouvelle construction et détaillée : nouvelle construction. La surface de plancher après travaux est de 3 493 m². Le bâti est annoncé avec 4 niveaux.

Localisation du projet

Adresse : 11 Rue Joseph Lebas, PETIT-QUEVILLY (76140).

Références cadastrales : AO, 330, AO, 331, AO, 555.

Région : Haute-Normandie • Département : Seine-Maritime.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

NEXITY IR PROGRAMMES NORMANDIE (SIREN 824418503, SIRET 82441850300010, APE 41.10A, catégorie juridique 5710, catégorie de demandeur Promoteurs reconnus comme tels, localité LA MADELEINE CEDEX (59562)).

Caractéristiques détaillées

Surface après travaux (totale) : 3 493 m² · Variation nette totale : 2 586 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Habitation171 m²3 493 m²0 m²171 m²0 m²3 322 m²3 493 m²
Autres locaux non résidentiels736 m²0 m²0 m²736 m²0 m²-736 m²0 m²
Total907 m²3 493 m²0 m²907 m²0 m²2 586 m²3 493 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Répartition et typologies des logements

Total créés61
Répartition par typologie
Collectif (hors résidence)61
Répartition par taille
2 pièces38
3 pièces20
4 pièces3

Données techniques principales

Destination principaleHabitation
Logements créés61
Surface créée3 493 m²
Surface transformée0 m²
Surface supprimée171 m²
Surface après travaux (totale)3 493 m²
Superficie du terrain2 209 m²
Nombre de niveaux4
Nature déclaréenouvelle construction
Nature détailléenouvelle construction
Destination principale (normalisée)Habitation
Type principal des logementscollectif hors résidence
Utilisation viséevente
Type d’habitationrésidence principale
Extensionnon
Surélévationnon
Création de niveauxnon

Faits clés

Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurPromoteurs reconnus comme tels
Type principal logementscollectif hors résidence
Date d'autorisation2020/02/11

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « terminé ». L’achèvement a été déclaré le 1 mars 2025.

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 07649819R0042
  • Code commune INSEE : 76498 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2019
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 11 février 2020
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, le dossier concerne un permis de construire à PETIT-QUEVILLY (76140). Les principaux éléments portent sur 61 logements, 3 493 m², 0 m² et parcelle de 2 209 m².