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Autorisation d’urbanisme PC n°04412214Z1010 à Petit-Mars (44390) !

PC logements nouvelle construction Architecte: oui

Présentation générale et nature du projet

Cette fiche décrit un Permis de construire (dossier n°04412214Z1010). Le projet est situé au Lieu-dit La rondrais à Petit-Mars (44390). Le projet se situe dans le département Loire-Atlantique, en région Pays de la Loire.

L’autorisation a été délivrée le 3 octobre 2014. Les informations publiées proviennent de la base nationale Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique).

Ce permis de construire, délivré le 3 octobre 2014, autorise la création de 4 logements sur une parcelle de 229 m². La surface de plancher créée atteint 510 m². Le projet convertit 0 m² en surface habitable. Recours à un architecte : oui. Nature du projet : nouvelle construction et détaillée : nouvelle construction. La surface de plancher après travaux est de 785 m².

Localisation du projet

Adresse : Lieu-dit La rondrais, Petit-Mars (44390).

Références cadastrales : ZK, 175, ZK, 176, ZK, 178.

Région : Pays de la Loire • Département : Loire-Atlantique.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

WESTPART (SIREN 790246524, SIRET 79024652400017, APE 70.22Z, catégorie juridique 5499, catégorie de demandeur Non déterminé (valeur par défaut à la création du permis), localité Saint-Herblain (44800)).

Caractéristiques détaillées

Surface après travaux (totale) : 785 m² · Variation nette totale : 510 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Habitation275 m²510 m²0 m²0 m²0 m²510 m²785 m²
Total275 m²510 m²0 m²0 m²0 m²510 m²785 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Répartition et typologies des logements

Total créés4
Répartition par typologie
Individuel groupé4
Répartition par taille
4 pièces3
6 pièces et +1

Données techniques principales

Destination principaleHabitation
Logements créés4
Surface créée510 m²
Surface transformée0 m²
Surface supprimée0 m²
Surface après travaux (totale)785 m²
Superficie du terrain229 m²
Nature déclaréenouvelle construction
Nature détailléenouvelle construction
Destination principale (normalisée)Habitation
Type principal des logementsplusieurs logements individuels
Utilisation viséevente
Type d’habitationrésidence principale
Extensionnon
Surélévationnon
Création de niveauxnon

Faits clés

Surface construite785 m²
Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurNon déterminé (valeur par défaut à la création du permis)
Type principal logementsplusieurs logements individuels
Date d'autorisation2014/10/03

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « annulé ».

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 04412214Z1010
  • Code commune INSEE : 44122 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2014
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 3 octobre 2014
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, le dossier concerne un permis de construire à Petit-Mars (44390). Les principaux éléments portent sur 4 logements, 510 m², 0 m² et parcelle de 229 m².