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Guadeloupe
Guadeloupe (971)
Petit-Bourg
Détail PC 97111823PB128
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PC logements
nouvelle construction Architecte: oui
Le permis n°97111823PB128 délivré le 2024/02/02 à PETIT-BOURG autorise une construction neuve pour un programme de 420 m² de logements.
Présentation générale et nature du projet Porté par PATRIMONIALE S.P.F.D.C, le programme résidentiel autorise la construction de 420 m² sur 2605 CHEMIN DE MONTEBELLO. Déposé à l'automne 2023, autorisé le 2 février 2024 par la commune de PETIT-BOURG. Implanté 2605 CHEMIN DE MONTEBELLO, à Petit-Bourg (97170), dans le département d’Guadeloupe, en Guadeloupe, dans le secteur de MONTEBELLO.
L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par PATRIMONIALE S.P.F.D.C.
Ce permis de construire autorise la création de 6 logements sur une parcelle de 4 240 m². Une part notable est prévue en résidence (environ 100 %). utilisation visée : location · type d’habitation : résidence principale. La répartition des tailles met l’accent sur les T3. La création de surface atteint 420 m². L’ampleur des créations est limitée. Recours à un architecte : oui. La surface de plancher après travaux est de 420 m² . Le bâti est annoncé avec 2 niveaux.
PETIT-BOURG compte 24 272 habitants et présente une densité peu dense selon la typologie INSEE. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.
Localisation du projet Adresse : 2605 CHEMIN DE MONTEBELLO, Petit-Bourg (97170).
Références cadastrales : AW, 112.
Région : Guadeloupe • Département : Guadeloupe .
Demandeur et maîtrise d’ouvrage PATRIMONIALE S.P.F.D.C (SIREN 910395540, SIRET 91039554000016, APE 41.10A, catégorie juridique 6540, catégorie de demandeur Promoteurs (SAI) , localité PETIT-BOURG (97170)).
Caractéristiques détaillées Surface avant travaux (totale) : 0 m² · Surface après travaux (totale) : 420 m² · Variation nette totale : 420 m²
Surfaces par destination Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation nette Après travaux Habitation 0 m² 420 m² 0 m² 0 m² 0 m² 420 m² 420 m² Total 0 m² 420 m² 0 m² 0 m² 0 m² 420 m² 420 m² Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette .
Répartition et typologies des logements Total créés 6 Répartition par typologie En résidence 6 Répartition par taille 3 pièces 6
Données techniques principales Destination principale Habitation Logements créés 6 Surface créée 420 m² Surface transformée 0 m² Surface supprimée 0 m² Surface après travaux (totale) 420 m² Superficie du terrain 4 240 m² Nombre de niveaux 2 Nature déclarée nouvelle construction Nature détaillée nouvelle construction Destination principale (normalisée) Habitation Type principal des logements résidence Utilisation visée location Type d’habitation résidence principale Extension non Surélévation non Création de niveaux non
Faits clés
Surface construite 420 m²
Destination principale Habitation
Catégorie demandeur Promoteurs (SAI)
Type principal logements résidence
Date d'autorisation 2024/02/02
État d’avancement du projet Le projet est actuellement « autorisé ».
Références administratives et contexte Numéro Sitadel : 97111823PB128 Code commune INSEE : 97118 - Voir la page commune Année de dépôt : 2023 Date d’autorisation / non‑opposition : 2 février 2024 Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des logements à Petit-Bourg (97170). Les travaux prévoient la création de 420 m²; la surface après travaux atteint 420 m². Le terrain couvre 4 240 m².
▶
Consulter toutes les données brutes de l'autorisation d'urbanisme
Description Valeur
Code de la région du lieu des travaux - Code de la zone
01
Code de la région du lieu des travaux - Libellé de la zone
Guadeloupe
Code du département du lieu des travaux - Code de la zone
971
Code du département du lieu des travaux - Libellé de la zone
Guadeloupe
Code de la commune du lieu des travaux
97118
Type de DAU -- demande d'autorisation d'urbanisme (PC ou DP généralement, rarement PA)
PC
Numéro d'enregistrement de la DAU
97111823PB128
Etat d'avancement du projet
autorisé
Date réelle d'autorisation (PC) ou de non-opposition (DP) initiale
2024-02-02
Date réelle d'ouverture de chantier
-
Date réelle d'achèvement des travaux
-
Année de dépôt de la DAU
2023
Date (mois) de prise en compte (DPC) du premier évènement reçu dans Sitadel (dépôt de la demande ou autorisation)
2023-09
Date (mois) de prise en compte (DPC) de l'autorisation initiale
2024-03
Date (mois) de prise en compte (DPC) de l'ouverture du chantier
-
Date (mois) (DPC) de dernière mise à jour des données
2024-03
Catégorie du demandeur (maître d’ouvrage) selon Sitadel
Promoteurs (SAI)
Code d'activité principale de l'établissement d'un demandeur avéré en tant que personne morale
41.10A
Catégorie juridique d'un demandeur avéré en tant que personne morale
6540
Dénomination d'un demandeur avéré en tant que personne morale
PATRIMONIALE S.P.F.D.C
Numéro SIREN d'un demandeur avéré en tant que personne morale
910395540
Numéro SIRET d'un demandeur avéré en tant que personne morale
91039554000016
Code postal du demandeur
97170
Localité du demandeur
PETIT-BOURG
Indicateur de recours à un architecte
oui
Numéro de voie du terrain
2605
Type de voie du terrain
-
Libellé de la voie du terrain
CHEMIN DE MONTEBELLO
Lieu-dit du terrain
MONTEBELLO
Localité du terrain
PETIT-BOURG
Code postal du terrain
97170
sec_cadastre1
AW
num_cadastre1
112
sec_cadastre2
-
num_cadastre2
-
sec_cadastre3
-
num_cadastre3
-
Superficie du terrain
4240
Code zone opératoire
4
Nature du projet déclarée par le demandeur
nouvelle construction
Nature de projet détaillée
nouvelle construction
Destination principale
Habitation
Type principal des logements créés
résidence
Type principal de transformation
-
Type principal des locaux d'origine transformés
-
Indicateur d'extension
non
Indicateur de surélévation
non
Indicateur de création de niveau(x) supplémentaire(s)
non
Nombre de niveaux du bâtiment le plus élevé
2
Utilisation visée des locaux à construire
location
Type d’habitation principale ou secondaire
résidence principale
Type d’annexe
7
Présence d’une piscine dans le projet
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Présence d’un garage dans le projet
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Présence d’une véranda dans le projet
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Présence d’un abri de jardin dans le projet
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Présence d’une autre annexe dans le projet
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Type de résidence
7
Présence d’une résidence pour personnes âgées
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Présence d’une résidence étudiante
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Présence d’une résidence de tourisme
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Présence d’une résidence hôtelière à vocation sociale
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Présence d’une résidence sociale
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Présence d’une résidence pour personnes handicapées
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Présence d’un autre type de résidence
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Nombre total de logements créés
6
Nombre de logements individuels créés
0
Nombre de logements collectifs créés
6
Nombre de logements individuels purs créés
-
Nombre de logements individuels groupés créés (hors résidence)
-
Nombre de logements en résidence créés
6
Nombre de logements collectifs créés hors résidence
-
Nombre de logements démolis
0
Nombre de logements de 1 pièce créés
0
Nombre de logements de 2 pièces créés
0
Nombre de logements de 3 pièces créés
6
Nombre de logements de 4 pièces créés
0
Nombre de logements de 5 pièces créés
0
Nombre de logements de 6 pièces et plus créés
0
Nb de logements locatifs sociaux
0
Nb de logements aidé (hors ptz)
0
Nb de logements ptz
0
Surface de plancher de la destination Habitation existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Habitation nouvelle construite
420
Surface de plancher de la destination Habitation issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Habitation supprimée (démolie)
0
Surface de plancher de la destination Habitation transformée
0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) existante avant travaux
0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) nouvelle construite
0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) issue d'une transformation
0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) démolie
0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) transformée
0
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier transformée
0
Surface de plancher de la destination Bureau transformée
0
Surface de plancher de la destination Commerce transformée
0
Surface de plancher de la destination Artisanat transformée
0
Surface de plancher de la destination Industrie transformée
0
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière transformée
0
Surface de plancher de la destination Entrepôt transformée
0
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif transformée
0
SURF_CONSTRUCTION
420
Tableau des données brutes de l'autorisation.