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Autorisation d’urbanisme PC n°08408921H0025 à PERTUIS !

PC logements nouvelle construction Architecte: non

Présentation générale et nature du projet

Cette fiche décrit un Permis de construire (dossier n°08408921H0025). Le projet est situé au 75 Rue Henri Silvy à PERTUIS. Le projet se situe dans le département Vaucluse, en région Provence-Alpes-Côte d'Azur.

L’autorisation a été délivrée le 30 septembre 2021. Les informations publiées proviennent de la base nationale Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique).

Ce permis de construire, délivré le 30 septembre 2021, autorise la création de 1 logement sur une parcelle de 310 m². La surface de plancher créée atteint 67 m². Le projet convertit 0 m² en surface habitable. Recours à un architecte : non. Nature du projet : nouvelle construction et détaillée : nouvelle construction. La surface de plancher après travaux est de 395 m².

Localisation du projet

Adresse : 75 Rue Henri Silvy, PERTUIS.

Références cadastrales : BS, 125.

Région : Provence-Alpes-Côte d'Azur • Département : Vaucluse.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

COCS (SIREN 428954374, SIRET 42895437400057, APE 68.10Z, catégorie juridique 5499, catégorie de demandeur Non déterminé (valeur par défaut à la création du permis), localité VENELLES (13770)).

Caractéristiques détaillées

Surface après travaux (totale) : 395 m² · Variation nette totale : 67 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Habitation160 m²67 m²0 m²0 m²0 m²67 m²227 m²
Autres locaux non résidentiels168 m²0 m²0 m²0 m²0 m²0 m²168 m²
Total328 m²67 m²0 m²0 m²0 m²67 m²395 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Répartition et typologies des logements

Total créés1
Répartition par typologie
Individuel pur1

Données techniques principales

Destination principaleHabitation
Logements créés1
Surface créée67 m²
Surface transformée0 m²
Surface supprimée0 m²
Surface après travaux (totale)395 m²
Superficie du terrain310 m²
Nature déclaréenouvelle construction
Nature détailléenouvelle construction
Destination principale (normalisée)Habitation
Type principal des logementsun logement individuel
Utilisation viséelocation
Type d’habitationrésidence principale
Extensionnon
Surélévationnon
Création de niveauxnon

Faits clés

Surface construite168 m²
Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurNon déterminé (valeur par défaut à la création du permis)
Type principal logementsun logement individuel
Date d'autorisation2021/09/30

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « terminé ». L’achèvement a été déclaré le 15 juin 2023.

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 08408921H0025
  • Code commune INSEE : 84089 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2021
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 30 septembre 2021
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, le dossier concerne un permis de construire à PERTUIS. Les principaux éléments portent sur 1 logement, 67 m², 0 m² et parcelle de 310 m².