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Autorisation d’urbanisme PC n°04315024P0001 à LE PERTUIS (43200) !

PC logements nouvelle construction Architecte: non

Présentation générale et nature du projet

Cette fiche décrit un Permis de construire (dossier n°04315024P0001). Le projet est situé au ROUTE DE ROSIERES à LE PERTUIS (43200). Le projet se situe dans le département Haute-Loire, en région Auvergne.

L’autorisation a été délivrée le 4 avril 2024. Les informations publiées proviennent de la base nationale Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique).

Ce permis de construire, délivré le 4 avril 2024, autorise la création de 3 logements sur une parcelle de 2 881 m². La surface de plancher créée atteint 534 m². Le projet convertit 0 m² en surface habitable. Recours à un architecte : non. Nature du projet : nouvelle construction et détaillée : nouvelle construction. La surface de plancher après travaux est de 534 m². Le bâti est annoncé avec 1 niveau.

Localisation du projet

Adresse : ROUTE DE ROSIERES, LE PERTUIS (43200).

Références cadastrales : D, 132, D, 887.

Région : Auvergne • Département : Haute-Loire.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

FONCIERE SOLIDAIRE MONSENIOR (SIREN 920394798, SIRET 92039479800028, APE 68.20B, catégorie juridique 5710, catégorie de demandeur Promoteurs (SAI), localité LYON (69002)).

Caractéristiques détaillées

Surface après travaux (totale) : 534 m² · Variation nette totale : 534 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Habitation0 m²534 m²0 m²0 m²0 m²534 m²534 m²
Total0 m²534 m²0 m²0 m²0 m²534 m²534 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Répartition et typologies des logements

Total créés3
Répartition par typologie
Individuel groupé3

Données techniques principales

Destination principaleHabitation
Logements créés3
Surface créée534 m²
Surface transformée0 m²
Surface supprimée0 m²
Surface après travaux (totale)534 m²
Superficie du terrain2 881 m²
Nombre de niveaux1
Nature déclaréenouvelle construction
Nature détailléenouvelle construction
Destination principale (normalisée)Habitation
Type principal des logementsplusieurs logements individuels
Utilisation viséenon rempli
Type d’habitationrésidence principale
Extensionnon
Surélévationnon
Création de niveauxnon

Faits clés

Surface construite534 m²
Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurPromoteurs (SAI)
Type principal logementsplusieurs logements individuels
Date d'autorisation2024/04/04

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « autorisé ».

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 04315024P0001
  • Code commune INSEE : 43150 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2024
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 4 avril 2024
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, le dossier concerne un permis de construire à LE PERTUIS (43200). Les principaux éléments portent sur 3 logements, 534 m², 0 m² et parcelle de 2 881 m².