Permis de construire à Perouse (90160) - 22 m² destination Hébergement hôtelier autorisé en 2020
Le permis n°09007620A0002 délivré le 2020/06/25 à PEROUSE autorise une construction neuve pour un programme hôtelier de 549 m².
Présentation générale et nature du projet
le programme résidentiel autorise la construction de 549 m² sur CHAMPS DES CHENES. Déposé en hiver 2020, autorisé le 25 juin 2020 par la commune de PEROUSE. Implanté CHAMPS DES CHENES, à Perouse (90160), dans le département d’Territoire de Belfort, en Franche-Comté.
L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un établissement d’accueil touristique. Le projet est porté par sci ou autres supports de programmes de construction.
Ce permis de construire autorise la construction d’une maison individuelle sur une parcelle de 2 072 m². Les logements sont majoritairement de type individuels groupés (environ 100 %). utilisation visée : non rempli · type d’habitation : résidence principale. La répartition des tailles met l’accent sur les T1. La création de surface atteint 549 m². L’ampleur des créations est modérée. Recours à un architecte : non. Projet mixte : 22 m² d’habitation et 527 m² de locaux après travaux. La surface de plancher après travaux est de 549 m². Le bâti est annoncé avec 2 niveaux.
PEROUSE compte 1 199 habitants et présente une densité peu dense et un environnement centres locaux d'équipements et de services selon la typologie INSEE. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.
Localisation du projet
Adresse : CHAMPS DES CHENES, Perouse (90160).
Références cadastrales : AH, 87.
Région : Franche-Comté • Département : Territoire de Belfort.
Demandeur et maîtrise d’ouvrage
Les éléments relatifs au demandeur ou à la maîtrise d’ouvrage ne sont pas communiqués dans le jeu de données. Catégorie du demandeur (maître d’ouvrage) selon Sitadel : SCI ou autres supports de programmes de construction. Localité du demandeur : PEROUSE (90160).
Caractéristiques détaillées
Surface avant travaux (totale) : 0 m² · Surface après travaux (totale) : 549 m² · Variation nette totale : 549 m²
Surfaces par destination
| Destination | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation nette | Après travaux |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 0 m² | 22 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 22 m² | 22 m² |
| Autres locaux non résidentiels | 0 m² | 527 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 527 m² | 527 m² |
| Total | 0 m² | 549 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 549 m² | 549 m² |
| Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette. | |||||||
Répartition et typologies des logements
| Total créés | 1 |
|---|---|
| Répartition par typologie | |
| Individuel groupé | 1 |
| Répartition par taille | |
| 1 pièce | 1 |
Données techniques principales
| Destination principale | Hébergement hôtelier |
|---|---|
| Logements créés | 1 |
| Surface créée | 549 m² |
| Surface transformée | 0 m² |
| Surface supprimée | 0 m² |
| Surface après travaux (totale) | 549 m² |
| Superficie du terrain | 2 072 m² |
| Nombre de niveaux | 2 |
| Nature déclarée | nouvelle construction |
| Nature détaillée | nouvelle construction |
| Destination principale (normalisée) | Hébergement hôtelier |
| Type principal des logements | un logement individuel |
| Utilisation visée | non rempli |
| Type d’habitation | résidence principale |
| Extension | non |
| Surélévation | non |
| Création de niveaux | non |
Faits clés
État d’avancement du projet
Le projet est actuellement « terminé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 5 octobre 2020. L’achèvement a été déclaré le 8 octobre 2021. Durée entre ouverture et achèvement : 12 mois 3 jours.
Références administratives et contexte
- Numéro Sitadel : 09007620A0002
- Code commune INSEE : 90076 - Voir la page commune
- Année de dépôt : 2020
- Date d’autorisation / non‑opposition : 25 juin 2020
- Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des logements à Perouse (90160). Les travaux prévoient la création de 549 m²; la surface après travaux atteint 549 m². Le terrain couvre 2 072 m².
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