Permis de construire à Perouse (90160) - 465 m² destination Habitation autorisé en 2015
PC logementsnouvelle constructionArchitecte: oui
Le permis n°09007614A0001 délivré le 2015/05/05 à Perouse autorise une construction neuve pour un programme de 465 m² de logements.
Présentation générale et nature du projet
le programme résidentiel autorise la construction de 465 m² sur RUE des Aliziers. Déposé en hiver 2014, autorisé le 5 mai 2015 par la commune de Perouse. Implanté RUE des Aliziers, à Perouse (90160), dans le département d’Territoire de Belfort, en Franche-Comté.
L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par non déterminé (valeur par défaut à la création du permis).
Ce permis de construire autorise la création de 4 logements sur une parcelle de 0 m². Les logements sont majoritairement de type individuels groupés (environ 100 %). utilisation visée : vente · type d’habitation : résidence principale. La répartition des tailles met l’accent sur les T6+. La création de surface atteint 465 m². L’ampleur des créations est limitée. Recours à un architecte : oui. La surface de plancher après travaux est de 465 m². Le bâti est annoncé avec 3 niveaux.
Perouse compte 1 199 habitants et présente une densité peu dense et un environnement centres locaux d'équipements et de services selon la typologie INSEE. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.
Les éléments relatifs au demandeur ou à la maîtrise d’ouvrage ne sont pas communiqués dans le jeu de données. Catégorie du demandeur (maître d’ouvrage) selon Sitadel : Non déterminé (valeur par défaut à la création du permis). Localité du demandeur : Perouse (90160).
Caractéristiques détaillées
Surface avant travaux (totale) : 0 m² · Surface après travaux (totale) : 465 m² · Variation nette totale : 465 m²
Surfaces par destination
Destination
Avant
Créée
Issue transfo
Démolie
Transformée
Variation nette
Après travaux
Habitation
0 m²
465 m²
0 m²
0 m²
0 m²
465 m²
465 m²
Total
0 m²
465 m²
0 m²
0 m²
0 m²
465 m²
465 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.
Répartition et typologies des logements
Total créés
4
Répartition par typologie
Individuel groupé
4
Répartition par taille
6 pièces et +
4
Données techniques principales
Destination principale
Habitation
Logements créés
4
Surface créée
465 m²
Surface transformée
0 m²
Surface supprimée
0 m²
Surface après travaux (totale)
465 m²
Superficie du terrain
0 m²
Nombre de niveaux
3
Nature déclarée
nouvelle construction
Nature détaillée
nouvelle construction
Destination principale (normalisée)
Habitation
Type principal des logements
plusieurs logements individuels
Utilisation visée
vente
Type d’habitation
résidence principale
Extension
non
Surélévation
non
Création de niveaux
non
Faits clés
Surface construite465 m²
Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurNon déterminé (valeur par défaut à la création du permis)
Type principal logementsplusieurs logements individuels
Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des logements à Perouse (90160). Les travaux prévoient la création de 465 m²; la surface après travaux atteint 465 m². Le terrain couvre 0 m².
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