← Retour à la liste des autorisations sur la commune Pérouges

Autorisation d’urbanisme PC n°00129020A0014 à PEROUGES (01 80) !

PC logements nouvelle construction Architecte: oui

Présentation générale et nature du projet

Cette fiche décrit un Permis de construire (dossier n°00129020A0014). Le projet est situé au Chemi des cotes d'en bas à PEROUGES (01 80). Le projet se situe dans le département Ain, en région Rhône-Alpes.

L’autorisation a été délivrée le 24 décembre 2020. Les informations publiées proviennent de la base nationale Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique).

Ce permis de construire, délivré le 24 décembre 2020, autorise la création de 2 logements sur une parcelle de 1 770 m². La surface de plancher créée atteint 247 m². Le projet convertit 0 m² en surface habitable. Recours à un architecte : oui. Nature du projet : nouvelle construction et détaillée : nouvelle construction. La surface de plancher après travaux est de 247 m².

Localisation du projet

Adresse : Chemi des cotes d'en bas, PEROUGES (01 80).

Références cadastrales : ZB, 73.

Région : Rhône-Alpes • Département : Ain.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

TERRAIN FONCIER (SIREN 818564189, SIRET 81856418900020, APE 68.10Z, catégorie juridique 5710, catégorie de demandeur Promoteurs (SAI), localité VILLEURBANNE (69100)).

Caractéristiques détaillées

Surface après travaux (totale) : 247 m² · Variation nette totale : 247 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Habitation0 m²247 m²0 m²0 m²0 m²247 m²247 m²
Total0 m²247 m²0 m²0 m²0 m²247 m²247 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Répartition et typologies des logements

Total créés2
Répartition par typologie
Individuel groupé2
Répartition par taille
4 pièces2

Données techniques principales

Destination principaleHabitation
Logements créés2
Surface créée247 m²
Surface transformée0 m²
Surface supprimée0 m²
Surface après travaux (totale)247 m²
Superficie du terrain1 770 m²
Nature déclaréenouvelle construction
Nature détailléenouvelle construction
Destination principale (normalisée)Habitation
Type principal des logementsplusieurs logements individuels
Utilisation viséevente
Type d’habitationrésidence principale
Extensionnon
Surélévationnon
Création de niveauxnon

Faits clés

Surface construite247 m²
Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurPromoteurs (SAI)
Type principal logementsplusieurs logements individuels
Date d'autorisation2020/12/24

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « autorisé ».

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 00129020A0014
  • Code commune INSEE : 01290 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2020
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 24 décembre 2020
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, le dossier concerne un permis de construire à PEROUGES (01 80). Les principaux éléments portent sur 2 logements, 247 m², 0 m² et parcelle de 1 770 m².