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Autorisation d’urbanisme PC n°08408821A0068 à PERNES LES FONTAINES (84210) !

PC logements nouvelle construction Architecte: non

Présentation générale et nature du projet

Cette fiche décrit un Permis de construire (dossier n°08408821A0068). Le projet est situé au Cours de la Republique à PERNES LES FONTAINES (84210). Le projet se situe dans le département Vaucluse, en région Provence-Alpes-Côte d'Azur.

L’autorisation a été délivrée le 21 octobre 2021. Les informations publiées proviennent de la base nationale Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique).

Ce permis de construire, délivré le 21 octobre 2021, autorise la création de 5 logements sur une parcelle de 873 m². La surface de plancher créée atteint 353 m². Le projet convertit 0 m² en surface habitable. Recours à un architecte : non. Nature du projet : nouvelle construction et détaillée : nouvelle construction. La surface de plancher après travaux est de 353 m².

Localisation du projet

Adresse : Cours de la Republique, PERNES LES FONTAINES (84210).

Références cadastrales : BE, 8, BE, 9.

Région : Provence-Alpes-Côte d'Azur • Département : Vaucluse.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

LE POTAGER (SIREN 895368884, SIRET 89536888400014, APE 41.10D, catégorie juridique 6541, catégorie de demandeur SCI ou autres supports de programmes de construction, localité Carpentras (84200)).

Caractéristiques détaillées

Surface après travaux (totale) : 353 m² · Variation nette totale : 353 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Habitation0 m²353 m²0 m²0 m²0 m²353 m²353 m²
Total0 m²353 m²0 m²0 m²0 m²353 m²353 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Répartition et typologies des logements

Total créés5
Répartition par typologie
Collectif (hors résidence)5
Répartition par taille
2 pièces2
3 pièces1
4 pièces2

Données techniques principales

Destination principaleHabitation
Logements créés5
Surface créée353 m²
Surface transformée0 m²
Surface supprimée0 m²
Surface après travaux (totale)353 m²
Superficie du terrain873 m²
Nature déclaréenouvelle construction
Nature détailléenouvelle construction
Destination principale (normalisée)Habitation
Type principal des logementscollectif hors résidence
Utilisation viséevente
Type d’habitationrésidence principale
Extensionnon
Surélévationnon
Création de niveauxnon

Faits clés

Surface construite353 m²
Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurSCI ou autres supports de programmes de construction
Type principal logementscollectif hors résidence
Date d'autorisation2021/10/21

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « terminé ». L’achèvement a été déclaré le 4 septembre 2024.

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 08408821A0068
  • Code commune INSEE : 84088 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2021
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 21 octobre 2021
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, le dossier concerne un permis de construire à PERNES LES FONTAINES (84210). Les principaux éléments portent sur 5 logements, 353 m², 0 m² et parcelle de 873 m².