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Autorisation d’urbanisme PC n°08408820A0039 à PERNES LES FONTAINES (84210) !

PC logements nouvelle construction Architecte: non

Présentation générale et nature du projet

Cette fiche décrit un Permis de construire (dossier n°08408820A0039). Le projet est situé au Impasse Felix Gras à PERNES LES FONTAINES (84210). Le projet se situe dans le département Vaucluse, en région Provence-Alpes-Côte d'Azur.

L’autorisation a été délivrée le 30 juillet 2020. Les informations publiées proviennent de la base nationale Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique).

Ce permis de construire, délivré le 30 juillet 2020, autorise la création de 10 logements sur une parcelle de 3 532 m². La surface de plancher créée atteint 1 042 m². Le projet convertit 0 m² en surface habitable. Recours à un architecte : non. Nature du projet : nouvelle construction et détaillée : nouvelle construction. La surface de plancher après travaux est de 1 042 m². Le bâti est annoncé avec 1 niveau.

Localisation du projet

Adresse : Impasse Felix Gras, PERNES LES FONTAINES (84210).

Références cadastrales : BI, 1029.

Région : Provence-Alpes-Côte d'Azur • Département : Vaucluse.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

Les éléments relatifs au demandeur ou à la maîtrise d’ouvrage ne sont pas communiqués dans le jeu de données. Catégorie du demandeur (maître d’ouvrage) selon Sitadel : SCI de particuliers. Localité du demandeur : Mazan (84380).

Caractéristiques détaillées

Surface après travaux (totale) : 1 042 m² · Variation nette totale : 1 042 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Habitation0 m²1 042 m²0 m²0 m²0 m²1 042 m²1 042 m²
Total0 m²1 042 m²0 m²0 m²0 m²1 042 m²1 042 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfoDémolieTransformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Répartition et typologies des logements

Total créés10
Répartition par typologie
Individuel groupé10
Répartition par taille
4 pièces10

Données techniques principales

Destination principaleHabitation
Logements créés10
Surface créée1 042 m²
Surface transformée0 m²
Surface supprimée0 m²
Surface après travaux (totale)1 042 m²
Superficie du terrain3 532 m²
Nombre de niveaux1
Nature déclaréenouvelle construction
Nature détailléenouvelle construction
Destination principale (normalisée)Habitation
Type principal des logementsplusieurs logements individuels
Utilisation viséevente
Type d’habitationrésidence principale
Extensionnon
Surélévationnon
Création de niveauxnon

Faits clés

Surface construite1 042 m²
Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurSCI de particuliers
Type principal logementsplusieurs logements individuels
Date d'autorisation2020/07/30

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « terminé ». L’achèvement a été déclaré le 25 avril 2022.

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 08408820A0039
  • Code commune INSEE : 84088 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2020
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 30 juillet 2020
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, le dossier concerne un permis de construire à PERNES LES FONTAINES (84210). Les principaux éléments portent sur 10 logements, 1 042 m², 0 m² et parcelle de 3 532 m².