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Autorisation d’urbanisme PC n°00609417F0001 à Peone (06470) !

PC logements nouvelle construction Architecte: non

Présentation générale et nature du projet

Cette fiche décrit un Permis de construire (dossier n°00609417F0001). Le projet est situé au 13 AV Jean Ray à Peone (06470). Le projet se situe dans le département Alpes-Maritimes, en région Provence-Alpes-Côte d'Azur.

L’autorisation a été délivrée le 9 mars 2017. Les informations publiées proviennent de la base nationale Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique).

Ce permis de construire, délivré le 9 mars 2017, autorise la création de 9 logements sur une parcelle de 630 m². La surface de plancher créée atteint 452 m². Le projet convertit 0 m² en surface habitable. Recours à un architecte : non. Nature du projet : nouvelle construction et détaillée : nouvelle construction. La surface de plancher après travaux est de 452 m².

Localisation du projet

Adresse : 13 AV Jean Ray, Peone (06470).

Références cadastrales : AC, 212.

Région : Provence-Alpes-Côte d'Azur • Département : Alpes-Maritimes.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

VALBERG (SIREN 831344775, SIRET 83134477500018, APE 68.10Z, catégorie juridique 5499, catégorie de demandeur Non déterminé (valeur par défaut à la création du permis), localité Nice (06000)).

Caractéristiques détaillées

Surface après travaux (totale) : 452 m² · Variation nette totale : 452 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Habitation0 m²452 m²0 m²0 m²0 m²452 m²452 m²
Total0 m²452 m²0 m²0 m²0 m²452 m²452 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Répartition et typologies des logements

Total créés9
Répartition par typologie
Collectif (hors résidence)9
Répartition par taille
2 pièces6
3 pièces3

Données techniques principales

Destination principaleHabitation
Logements créés9
Surface créée452 m²
Surface transformée0 m²
Surface supprimée0 m²
Surface après travaux (totale)452 m²
Superficie du terrain630 m²
Nature déclaréenouvelle construction
Nature détailléenouvelle construction
Destination principale (normalisée)Habitation
Type principal des logementscollectif hors résidence
Utilisation viséelocation
Type d’habitationrésidence secondaire
Extensionnon
Surélévationnon
Création de niveauxnon

Faits clés

Surface construite452 m²
Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurNon déterminé (valeur par défaut à la création du permis)
Type principal logementscollectif hors résidence
Date d'autorisation2017/03/09

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « terminé ». L’achèvement a été déclaré le 15 mars 2021.

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 00609417F0001
  • Code commune INSEE : 06094 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2017
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 9 mars 2017
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, le dossier concerne un permis de construire à Peone (06470). Les principaux éléments portent sur 9 logements, 452 m², 0 m² et parcelle de 630 m².