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Autorisation d’urbanisme PC n°01307121C0134 à LES PENNES MIRABEAU (13170) !

PC logements nouvelle construction Architecte: non

Présentation générale et nature du projet

Cette fiche décrit un Permis de construire (dossier n°01307121C0134). Le projet est situé au LOTISSEMENT LE MELODIE à LES PENNES MIRABEAU (13170). Le projet se situe dans le département Bouches-du-Rhône, en région Provence-Alpes-Côte d'Azur.

L’autorisation a été délivrée le 29 mars 2022. Les informations publiées proviennent de la base nationale Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique).

Ce permis de construire, délivré le 29 mars 2022, autorise la création de 6 logements sur une parcelle de 0 m². La surface de plancher créée atteint 317 m². Le projet convertit 0 m² en surface habitable. Recours à un architecte : non. Nature du projet : nouvelle construction et détaillée : nouvelle construction. La surface de plancher après travaux est de 317 m².

Localisation du projet

Adresse : LOTISSEMENT LE MELODIE, LES PENNES MIRABEAU (13170).

Références cadastrales : CR, 264, CR, 272, CR, 285.

Région : Provence-Alpes-Côte d'Azur • Département : Bouches-du-Rhône.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

Les éléments relatifs au demandeur ou à la maîtrise d’ouvrage ne sont pas communiqués dans le jeu de données. Catégorie du demandeur (maître d’ouvrage) selon Sitadel : Non déterminé (valeur par défaut à la création du permis). Localité du demandeur : AIX EN PROVENCE (13097).

Caractéristiques détaillées

Surface après travaux (totale) : 317 m² · Variation nette totale : 317 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Habitation0 m²317 m²0 m²0 m²0 m²317 m²317 m²
Total0 m²317 m²0 m²0 m²0 m²317 m²317 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Répartition et typologies des logements

Total créés6
Répartition par typologie
Collectif (hors résidence)6
Répartition par taille
2 pièces3
3 pièces3

Données techniques principales

Destination principaleHabitation
Logements créés6
Surface créée317 m²
Surface transformée0 m²
Surface supprimée0 m²
Surface après travaux (totale)317 m²
Superficie du terrain0 m²
Nature déclaréenouvelle construction
Nature détailléenouvelle construction
Destination principale (normalisée)Habitation
Type principal des logementscollectif hors résidence
Utilisation viséelocation
Type d’habitationrésidence principale
Extensionnon
Surélévationnon
Création de niveauxnon

Faits clés

Surface construite317 m²
Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurNon déterminé (valeur par défaut à la création du permis)
Type principal logementscollectif hors résidence
Date d'autorisation2022/03/29

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « terminé ». L’achèvement a été déclaré le 17 février 2025.

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 01307121C0134
  • Code commune INSEE : 13071 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2021
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 29 mars 2022
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, le dossier concerne un permis de construire à LES PENNES MIRABEAU (13170). Les principaux éléments portent sur 6 logements, 317 m², 0 m² et parcelle de 0 m².