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Permis de construire à Pelousey (25170) - 220 m² destination Habitation autorisé en 2023

PC logements transformation avec extension de surface Architecte: non

Le permis n°02544823C0002 délivré le 2023/05/31 à Pelousey autorise une transformation avec extension pour un programme de 720 m² de logements.

Présentation générale et nature du projet

Porté par SCI DU CHENE BENIT, le programme résidentiel met l’accent sur la reconversion (166 m²). Déposé en hiver 2023, autorisé le 31 mai 2023 par la commune de Pelousey. Implanté 4 Rue du chene benit, à Pelousey (25170), dans le département d’Doubs, en Franche-Comté.

L’opération consiste en une réhabilitation avec extension. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par SCI DU CHENE BENIT.

Ce permis de construire autorise la création de 5 logements sur une parcelle de 11 173 m². Le programme s’oriente vers de l’habitat collectif (environ 100 %). utilisation visée : location · type d’habitation : résidence principale. La répartition des tailles met l’accent sur les T2 et T4. La création de surface atteint 220 m², dont 83 m² issues de transformation. L’ampleur des créations est limitée. Recours à un architecte : non. La surface de plancher après travaux est de 720 m². Le bâti est annoncé avec 3 niveaux.

Pelousey compte 1 560 habitants et présente une densité peu dense à habitat dispersé et un environnement centres locaux d'équipements et de services selon la typologie INSEE. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.

Localisation du projet

Adresse : 4 Rue du chene benit, Pelousey (25170).

Références cadastrales : AH, 115, AH, 115, AH, 116.

Région : Franche-Comté • Département : Doubs.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

SCI DU CHENE BENIT (SIREN 509093795, SIRET 50909379500011, APE 01.50Z, catégorie juridique 6540, catégorie de demandeur SCI ou autres supports de programmes de construction, localité PELOUSEY (25170)).

Caractéristiques détaillées

Surface avant travaux (totale) : 500 m² · Surface après travaux (totale) : 720 m² · Variation nette totale : 220 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Habitation500 m²220 m²83 m²0 m²83 m²220 m²720 m²
Total500 m²220 m²83 m²0 m²83 m²220 m²720 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Répartition et typologies des logements

Total créés5
Répartition par typologie
Collectif (hors résidence)5
Répartition par taille
2 pièces2
3 pièces1
4 pièces2

Données techniques principales

Destination principaleHabitation
Logements créés5
Surface créée220 m²
Surface transformée83 m²
Surface supprimée0 m²
Surface après travaux (totale)720 m²
Superficie du terrain11 173 m²
Nombre de niveaux3
Nature déclaréetravaux sur construction existante
Nature détailléetransformation avec extension de surface
Destination principale (normalisée)Habitation
Type principal des logementscollectif hors résidence
Utilisation viséelocation
Type d’habitationrésidence principale
Extensionoui
Surélévationoui
Création de niveauxnon

Faits clés

Surface construite720 m²
Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurSCI ou autres supports de programmes de construction
Type principal logementscollectif hors résidence
Date d'autorisation2023/05/31

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « terminé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 15 mars 2024. L’achèvement a été déclaré le 30 mai 2025. Durée entre ouverture et achèvement : 14 mois 15 jours.

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 02544823C0002
  • Code commune INSEE : 25448 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2023
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 31 mai 2023
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des logements à Pelousey (25170). Les travaux prévoient la création de 220 m² et des transformations pour 166 m²; la surface après travaux atteint 720 m². Le terrain couvre 11 173 m².

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