Permis de construire à Pelousey (25170) - 118 m² destination Habitation autorisé en 2022
PC logementsnouvelle constructionArchitecte: non
Le permis n°02544822C0004 délivré le 2022/08/05 à PELOUSEY autorise une construction neuve pour un programme de 118 m² de logements.
Présentation générale et nature du projet
Porté par ECS-WISSIMMO, le programme résidentiel autorise la construction de 118 m² sur 13 Rue du Chanot - lot n_6 du. Déposé au printemps 2022, autorisé le 5 août 2022 par la commune de PELOUSEY. Implanté 13 Rue du Chanot - lot n_6 du, à Pelousey (25170), dans le département d’Doubs, en Franche-Comté.
L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par ECS-WISSIMMO.
Ce permis de construire autorise la construction d’une maison individuelle sur une parcelle de 701 m². Les logements sont majoritairement de type individuels purs (environ 100 %). utilisation visée : occupation personnelle · type d’habitation : résidence principale. La répartition des tailles met l’accent sur les T5. La création de surface atteint 118 m². L’ampleur des créations est limitée. Recours à un architecte : non. La surface de plancher après travaux est de 118 m².
PELOUSEY compte 1 560 habitants et présente une densité peu dense à habitat dispersé et un environnement centres locaux d'équipements et de services selon la typologie INSEE. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.
Localisation du projet
Adresse : 13 Rue du Chanot - lot n_6 du, Pelousey (25170).
ECS-WISSIMMO (SIREN 838466993, SIRET 83846699300014, APE 68.20B, catégorie juridique 6540, catégorie de demandeur Non déterminé (valeur par défaut à la création du permis), localité EMAGNY (25170)).
Caractéristiques détaillées
Surface avant travaux (totale) : 0 m² · Surface après travaux (totale) : 118 m² · Variation nette totale : 118 m²
Surfaces par destination
Destination
Avant
Créée
Issue transfo
Démolie
Transformée
Variation nette
Après travaux
Habitation
0 m²
118 m²
0 m²
0 m²
0 m²
118 m²
118 m²
Total
0 m²
118 m²
0 m²
0 m²
0 m²
118 m²
118 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.
Répartition et typologies des logements
Total créés
1
Répartition par typologie
Individuel pur
1
Répartition par taille
5 pièces
1
Données techniques principales
Destination principale
Habitation
Logements créés
1
Surface créée
118 m²
Surface transformée
0 m²
Surface supprimée
0 m²
Surface après travaux (totale)
118 m²
Superficie du terrain
701 m²
Nature déclarée
nouvelle construction
Nature détaillée
nouvelle construction
Destination principale (normalisée)
Habitation
Type principal des logements
un logement individuel
Utilisation visée
occupation personnelle
Type d’habitation
résidence principale
Extension
non
Surélévation
non
Création de niveaux
non
Faits clés
Surface construite118 m²
Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurNon déterminé (valeur par défaut à la création du permis)
Type principal logementsun logement individuel
Date d'autorisation2022/08/05
État d’avancement du projet
Le projet est actuellement « terminé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 31 mars 2023. L’achèvement a été déclaré le 20 avril 2024. Durée entre ouverture et achèvement : 12 mois 20 jours.
Date d’autorisation / non‑opposition : 5 août 2022
Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des logements à Pelousey (25170). Les travaux prévoient la création de 118 m²; la surface après travaux atteint 118 m². Le terrain couvre 701 m².
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