← Retour à la liste des autorisations sur la commune Pelousey

Permis de construire à Pelousey (25170) - 1 793 m² destination Habitation autorisé en 2018

PC logements nouvelle construction Architecte: non

Le permis n°02544817C0006 délivré le 2018/01/23 à PELOUSEY autorise une construction neuve pour un programme de 1 793 m² de logements.

Présentation générale et nature du projet

Porté par GRAND BESANCON HABITAT - OFFICE PUBLIC DE L' HABITAT DU GRAND BESANCON, le programme résidentiel autorise la construction de 1 793 m² sur Rue du pre Saint-Martin. Déposé en été 2017, autorisé le 23 janvier 2018 par la commune de PELOUSEY. Implanté Rue du pre Saint-Martin, à Pelousey (25170), dans le département d’Doubs, en Franche-Comté.

L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par GRAND BESANCON HABITAT - OFFICE PUBLIC DE L' HABITAT DU GRAND BESANCON.

Ce permis de construire autorise la réalisation d’un ensemble résidentiel de 26 logements sur une parcelle de 18 407 m². Le programme s’oriente vers de l’habitat collectif (environ 100 %). utilisation visée : vente · type d’habitation : résidence principale. La répartition des tailles met l’accent sur les T3 et T2. La création de surface atteint 1 793 m². L’ampleur des créations est modérée. Recours à un architecte : non. La surface de plancher après travaux est de 1 793 m². Le bâti est annoncé avec 3 niveaux.

PELOUSEY compte 1 560 habitants et présente une densité peu dense à habitat dispersé et un environnement centres locaux d'équipements et de services selon la typologie INSEE. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.

Localisation du projet

Adresse : Rue du pre Saint-Martin, Pelousey (25170).

Références cadastrales : AD, 114, AD, 115.

Région : Franche-Comté • Département : Doubs.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

GRAND BESANCON HABITAT - OFFICE PUBLIC DE L' HABITAT DU GRAND BESANCON (SIREN 272500026, SIRET 27250002600021, APE 68.20A, catégorie juridique 7371, catégorie de demandeur Organismes HLM, localité BESANCON (25000)).

Caractéristiques détaillées

Surface avant travaux (totale) : 0 m² · Surface après travaux (totale) : 1 793 m² · Variation nette totale : 1 793 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Habitation0 m²1 793 m²0 m²0 m²0 m²1 793 m²1 793 m²
Total0 m²1 793 m²0 m²0 m²0 m²1 793 m²1 793 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Répartition et typologies des logements

Total créés26
Répartition par typologie
Collectif (hors résidence)26
Répartition par taille
2 pièces11
3 pièces12
4 pièces3

Données techniques principales

Destination principaleHabitation
Logements créés26
Surface créée1 793 m²
Surface transformée0 m²
Surface supprimée0 m²
Surface après travaux (totale)1 793 m²
Superficie du terrain18 407 m²
Nombre de niveaux3
Nature déclaréenouvelle construction
Nature détailléenouvelle construction
Destination principale (normalisée)Habitation
Type principal des logementscollectif hors résidence
Utilisation viséevente
Type d’habitationrésidence principale
Extensionnon
Surélévationnon
Création de niveauxnon

Faits clés

Surface construite1 793 m²
Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurOrganismes HLM
Type principal logementscollectif hors résidence
Date d'autorisation2018/01/23

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « terminé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 14 juin 2018. L’achèvement a été déclaré le 9 septembre 2020. Durée entre ouverture et achèvement : 26 mois 26 jours.

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 02544817C0006
  • Code commune INSEE : 25448 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2017
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 23 janvier 2018
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des logements à Pelousey (25170). Les travaux prévoient la création de 1 793 m²; la surface après travaux atteint 1 793 m². Le terrain couvre 18 407 m².

Explorer d'autres autorisations d’urbanisme à Pelousey (25170)

Autres permis de construire de logements dans la commune

Voir toutes les autorisations à Pelousey