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Autorisation d’urbanisme PC n°04412024Z0008 à LE PELLERIN (44640) !

PC logements nouvelle construction Architecte: oui

Présentation générale et nature du projet

Cette fiche décrit un Permis de construire (dossier n°04412024Z0008). Le projet est situé au 1 Place du Champ de Foire à LE PELLERIN (44640). Le projet se situe dans le département Loire-Atlantique, en région Pays de la Loire.

L’autorisation a été délivrée le 17 septembre 2024. Les informations publiées proviennent de la base nationale Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique).

Ce permis de construire, délivré le 17 septembre 2024, autorise la création de 4 logements sur une parcelle de 733 m². Par ailleurs, l’opération comprend la suppression de 1 logement. La surface de plancher créée atteint 336 m². Le projet convertit 0 m² en surface habitable. Recours à un architecte : oui. Nature du projet : nouvelle construction et détaillée : nouvelle construction. La surface de plancher après travaux est de 336 m². Le bâti est annoncé avec 2 niveaux.

Localisation du projet

Adresse : 1 Place du Champ de Foire, LE PELLERIN (44640).

Références cadastrales : AM, 76.

Région : Pays de la Loire • Département : Loire-Atlantique.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

2MNI (SIREN 823568100, SIRET 82356810000023, APE 68.10Z, catégorie juridique 5710, catégorie de demandeur Non déterminé (valeur par défaut à la création du permis), localité SAINT SEBASTIEN SUR LOIRE (44230)).

Caractéristiques détaillées

Surface après travaux (totale) : 336 m² · Variation nette totale : 262 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Habitation74 m²336 m²0 m²74 m²0 m²262 m²336 m²
Total74 m²336 m²0 m²74 m²0 m²262 m²336 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Répartition et typologies des logements

Total créés4
Répartition par typologie
Individuel groupé4
Répartition par taille
4 pièces4

Données techniques principales

Destination principaleHabitation
Logements créés4
Logements supprimés1
Surface créée336 m²
Surface transformée0 m²
Surface supprimée74 m²
Surface après travaux (totale)336 m²
Superficie du terrain733 m²
Nombre de niveaux2
Nature déclaréenouvelle construction
Nature détailléenouvelle construction
Destination principale (normalisée)Habitation
Type principal des logementsplusieurs logements individuels
Utilisation viséenon rempli
Type d’habitationrésidence principale
Extensionnon
Surélévationnon
Création de niveauxnon

Faits clés

Surface construite336 m²
Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurNon déterminé (valeur par défaut à la création du permis)
Type principal logementsplusieurs logements individuels
Date d'autorisation2024/09/17

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « autorisé ».

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 04412024Z0008
  • Code commune INSEE : 44120 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2024
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 17 septembre 2024
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, le dossier concerne un permis de construire à LE PELLERIN (44640). Les principaux éléments portent sur 4 logements, 336 m², 0 m² et parcelle de 733 m².