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Autorisation d’urbanisme PC n°04412023Z0002 à LE-PELLERIN (44640) !

PC logements nouvelle construction Architecte: non

Présentation générale et nature du projet

Cette fiche décrit un Permis de construire (dossier n°04412023Z0002). Le projet est situé au 15 Rue des Cadeniers à LE-PELLERIN (44640). Le projet se situe dans le département Loire-Atlantique, en région Pays de la Loire.

L’autorisation a été délivrée le 19 juin 2023. Les informations publiées proviennent de la base nationale Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique).

Ce permis de construire, délivré le 19 juin 2023, autorise la création de 12 logements sur une parcelle de 3 464 m². Par ailleurs, l’opération comprend la suppression de 1 logement. La surface de plancher créée atteint 936 m². Le projet convertit 0 m² en surface habitable. Recours à un architecte : non. Nature du projet : nouvelle construction et détaillée : nouvelle construction. La surface de plancher après travaux est de 936 m². Le bâti est annoncé avec 12 niveaux.

Localisation du projet

Adresse : 15 Rue des Cadeniers, LE-PELLERIN (44640).

Références cadastrales : AL, 216, AL, 217, AL, 218.

Région : Pays de la Loire • Département : Loire-Atlantique.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

LES CADENIERS (SIREN 948547823, SIRET 94854782300013, APE 41.10A, catégorie juridique 5710, catégorie de demandeur Promoteurs reconnus comme tels, localité SAINT-HERBLAIN (44800)).

Caractéristiques détaillées

Surface après travaux (totale) : 936 m² · Variation nette totale : 804 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Habitation132 m²936 m²0 m²132 m²0 m²804 m²936 m²
Total132 m²936 m²0 m²132 m²0 m²804 m²936 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfoDémolieTransformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Répartition et typologies des logements

Total créés12
Répartition par typologie
Individuel groupé12
Répartition par taille
4 pièces3
5 pièces9

Données techniques principales

Destination principaleHabitation
Logements créés12
Logements supprimés1
Surface créée936 m²
Surface transformée0 m²
Surface supprimée132 m²
Surface après travaux (totale)936 m²
Superficie du terrain3 464 m²
Nombre de niveaux12
Nature déclaréenouvelle construction
Nature détailléenouvelle construction
Destination principale (normalisée)Habitation
Type principal des logementsplusieurs logements individuels
Utilisation viséenon rempli
Type d’habitationrésidence principale
Extensionnon
Surélévationnon
Création de niveauxnon

Faits clés

Surface construite936 m²
Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurPromoteurs reconnus comme tels
Type principal logementsplusieurs logements individuels
Date d'autorisation2023/06/19

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « terminé ». L’achèvement a été déclaré le 28 mai 2025.

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 04412023Z0002
  • Code commune INSEE : 44120 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2023
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 19 juin 2023
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, le dossier concerne un permis de construire à LE-PELLERIN (44640). Les principaux éléments portent sur 12 logements, 936 m², 0 m² et parcelle de 3 464 m².