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Autorisation d’urbanisme PC n°00609023E0014 à Pegomas (06580) !

PC logements nouvelle construction Architecte: non

Présentation générale et nature du projet

Cette fiche décrit un Permis de construire (dossier n°00609023E0014). Le projet est situé au 317 CHEMIN DES TERRES DE GASTE à Pegomas (06580). Le projet se situe dans le département Alpes-Maritimes, en région Provence-Alpes-Côte d'Azur.

L’autorisation a été délivrée le 5 janvier 2024. Les informations publiées proviennent de la base nationale Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique).

Ce permis de construire, délivré le 5 janvier 2024, autorise la création de 3 logements sur une parcelle de 9 447 m². La surface de plancher créée atteint 399 m². Le projet convertit 0 m² en surface habitable. Recours à un architecte : non. Nature du projet : nouvelle construction et détaillée : nouvelle construction. La surface de plancher après travaux est de 399 m². Le bâti est annoncé avec 1 niveau.

Localisation du projet

Adresse : 317 CHEMIN DES TERRES DE GASTE, Pegomas (06580).

Références cadastrales : 0I, 987, 0I, 983.

Région : Provence-Alpes-Côte d'Azur • Département : Alpes-Maritimes.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

IMMOBILIARE (SIREN 498379072, SIRET 49837907200016, APE 68.10Z, catégorie juridique 5499, catégorie de demandeur Non déterminé (valeur par défaut à la création du permis), localité Pegomas (06580)).

Caractéristiques détaillées

Surface après travaux (totale) : 399 m² · Variation nette totale : 399 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Habitation0 m²399 m²0 m²0 m²0 m²399 m²399 m²
Total0 m²399 m²0 m²0 m²0 m²399 m²399 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Répartition et typologies des logements

Total créés3
Répartition par typologie
Individuel groupé3
Répartition par taille
4 pièces2
5 pièces1

Données techniques principales

Destination principaleHabitation
Logements créés3
Surface créée399 m²
Surface transformée0 m²
Surface supprimée0 m²
Surface après travaux (totale)399 m²
Superficie du terrain9 447 m²
Nombre de niveaux1
Nature déclaréenouvelle construction
Nature détailléenouvelle construction
Destination principale (normalisée)Habitation
Type principal des logementsplusieurs logements individuels
Utilisation viséevente
Type d’habitationrésidence principale
Extensionnon
Surélévationnon
Création de niveauxnon

Faits clés

Surface construite399 m²
Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurNon déterminé (valeur par défaut à la création du permis)
Type principal logementsplusieurs logements individuels
Date d'autorisation2024/01/05

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « autorisé ».

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 00609023E0014
  • Code commune INSEE : 06090 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2023
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 5 janvier 2024
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, le dossier concerne un permis de construire à Pegomas (06580). Les principaux éléments portent sur 3 logements, 399 m², 0 m² et parcelle de 9 447 m².