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Permis de construire à Pechbonnieu (31140) - 1 197 m² destination Habitation autorisé en 2015

PC logements nouvelle construction Architecte: non

Le permis n°03141015Z0012 délivré le 2015/05/15 à Pechbonnieu autorise une construction neuve pour un programme de 1 197 m² de logements.

Présentation générale et nature du projet

Porté par SCI PECHBONNIEU CHEMIN DE LA SERRE, le programme résidentiel autorise la construction de 1 197 m² sur Au Village. Déposé en hiver 2015, autorisé le 15 mai 2015 par la commune de Pechbonnieu. Implanté Au Village, à Pechbonnieu (31140), dans le département d’Haute-Garonne, en Midi-Pyrénées.

L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par SCI PECHBONNIEU CHEMIN DE LA SERRE.

Ce permis de construire autorise la réalisation d’un ensemble résidentiel de 15 logements sur une parcelle de 0 m². Les logements sont majoritairement de type individuels groupés (environ 100 %). utilisation visée : non rempli · type d’habitation : non rempli. La répartition des tailles met l’accent sur les T4 et T3. La création de surface atteint 1 197 m². L’ampleur des créations est modérée. Recours à un architecte : non. La surface de plancher après travaux est de 1 197 m².

Pechbonnieu compte 4 662 habitants et présente une densité peu dense et un environnement centres intermédiaires d'équipements et de services selon la typologie INSEE. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.

Localisation du projet

Adresse : Au Village, Pechbonnieu (31140).

Références cadastrales : AO, 52, AO, 53p, AO, 54p.

Région : Midi-Pyrénées • Département : Haute-Garonne.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

SCI PECHBONNIEU CHEMIN DE LA SERRE (SIREN 817439078, SIRET 81743907800012, APE 41.10D, catégorie juridique 6541, catégorie de demandeur SCI ou autres supports de programmes de construction, localité Toulouse (31000)).

Caractéristiques détaillées

Surface avant travaux (totale) : 0 m² · Surface après travaux (totale) : 1 197 m² · Variation nette totale : 1 197 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Habitation0 m²1 197 m²0 m²0 m²0 m²1 197 m²1 197 m²
Total0 m²1 197 m²0 m²0 m²0 m²1 197 m²1 197 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfoDémolieTransformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Répartition et typologies des logements

Total créés15
Répartition par typologie
Individuel groupé15
Répartition par taille
3 pièces6
4 pièces9

Données techniques principales

Destination principaleHabitation
Logements créés15
Surface créée1 197 m²
Surface transformée0 m²
Surface supprimée0 m²
Surface après travaux (totale)1 197 m²
Superficie du terrain0 m²
Nature déclaréenouvelle construction
Nature détailléenouvelle construction
Destination principale (normalisée)Habitation
Type principal des logementsplusieurs logements individuels
Utilisation viséenon rempli
Type d’habitationnon rempli
Extensionnon
Surélévationnon
Création de niveauxnon

Faits clés

Surface construite1 197 m²
Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurSCI ou autres supports de programmes de construction
Type principal logementsplusieurs logements individuels
Date d'autorisation2015/05/15

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « terminé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 12 septembre 2016. L’achèvement a été déclaré le 26 avril 2019. Durée entre ouverture et achèvement : 31 mois 14 jours.

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 03141015Z0012
  • Code commune INSEE : 31410 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2015
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 15 mai 2015
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des logements à Pechbonnieu (31140). Les travaux prévoient la création de 1 197 m²; la surface après travaux atteint 1 197 m². Le terrain couvre 0 m².

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