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Permis de construire à Peault (85320) - 223 m² destination Habitation autorisé en 2014

PC logements nouvelle construction Architecte: non

Le permis n°08517113R0006 délivré le 2014/01/03 à Peault autorise une construction neuve pour un programme de 223 m² de logements.

Présentation générale et nature du projet

Porté par VENDEE LOGEMENT ESH, le programme résidentiel autorise la construction de 223 m² sur LOT LES FRENES - lot 12. Déposé à l'automne 2013, autorisé le 3 janvier 2014 par la commune de Peault. Implanté LOT LES FRENES - lot 12, à Peault (85320), dans le département d’Vendée, en Pays de la Loire.

L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par VENDEE LOGEMENT ESH.

Ce permis de construire autorise la création de 3 logements sur une parcelle de 911 m². Les logements sont majoritairement de type individuels groupés (environ 100 %). utilisation visée : non rempli · type d’habitation : non rempli. La répartition des tailles met l’accent sur les T3. La création de surface atteint 223 m². L’ampleur des créations est limitée. Recours à un architecte : non. La surface de plancher après travaux est de 223 m².

Peault compte 611 habitants et présente une densité rurale à habitat dispersé et un environnement communes non pôle selon la typologie INSEE. Le projet s’inscrit dans un environnement rural. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.

Localisation du projet

Adresse : LOT LES FRENES - lot 12, Peault (85320).

Références cadastrales : ZB, 232, ZB, 206.

Région : Pays de la Loire • Département : Vendée.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

VENDEE LOGEMENT ESH (SIREN 545850281, SIRET 54585028100035, APE 68.20A, catégorie juridique 5546, catégorie de demandeur Organismes HLM, localité La Roche-sur-Yon (85000)).

Caractéristiques détaillées

Surface avant travaux (totale) : 0 m² · Surface après travaux (totale) : 223 m² · Variation nette totale : 223 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Habitation0 m²223 m²0 m²0 m²0 m²223 m²223 m²
Total0 m²223 m²0 m²0 m²0 m²223 m²223 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfoDémolieTransformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Répartition et typologies des logements

Total créés3
Répartition par typologie
Individuel groupé3
Répartition par taille
3 pièces3

Données techniques principales

Destination principaleHabitation
Logements créés3
Surface créée223 m²
Surface transformée0 m²
Surface supprimée0 m²
Surface après travaux (totale)223 m²
Superficie du terrain911 m²
Nature déclaréenouvelle construction
Nature détailléenouvelle construction
Destination principale (normalisée)Habitation
Type principal des logementsplusieurs logements individuels
Utilisation viséenon rempli
Type d’habitationnon rempli
Extensionnon
Surélévationnon
Création de niveauxnon

Faits clés

Surface construite223 m²
Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurOrganismes HLM
Type principal logementsplusieurs logements individuels
Date d'autorisation2014/01/03

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « terminé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 30 mai 2014. L’achèvement a été déclaré le 31 mars 2015. Durée entre ouverture et achèvement : 10 mois 1 jours.

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 08517113R0006
  • Code commune INSEE : 85171 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2013
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 3 janvier 2014
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des logements à Peault (85320). Les travaux prévoient la création de 223 m²; la surface après travaux atteint 223 m². Le terrain couvre 911 m².

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