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Permis de construire à Le Peage De Roussillon (38550) - 3 540 m² destination Habitation autorisé en 2021

PC logements nouvelle construction Architecte: non

Le permis n°0382982110021 délivré le 2021/09/02 à LE PEAGE DE ROUSSILLON autorise une construction neuve pour un programme de 3 540 m² de logements.

Présentation générale et nature du projet

Porté par KAUFMAN & BROAD RHONE-ALPES, le programme résidentiel autorise la construction de 3 540 m² sur 2/4 RUE BAYARD. Déposé au printemps 2021, autorisé le 2 septembre 2021 par la commune de LE PEAGE DE ROUSSILLON. Implanté 2/4 RUE BAYARD, à Le Peage De Roussillon (38550), dans le département d’Isère, en Rhône-Alpes.

L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par KAUFMAN & BROAD RHONE-ALPES.

Ce permis de construire autorise la réalisation d’un ensemble résidentiel de 59 logements sur une parcelle de 2 753 m². Le programme s’oriente vers de l’habitat collectif (environ 100 %). utilisation visée : vente · type d’habitation : résidence principale. La répartition des tailles met l’accent sur les T3 et T2. La création de surface atteint 3 540 m². L’ampleur des créations est importante. Recours à un architecte : non. La surface de plancher après travaux est de 3 540 m². Le bâti est annoncé avec 4 niveaux. L’ampleur des démolitions est limitée.

LE PEAGE DE ROUSSILLON compte 6 508 habitants et présente une densité peu dense et un environnement centres intermédiaires d'équipements et de services selon la typologie INSEE. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.

Localisation du projet

Adresse : 2/4 RUE BAYARD, Le Peage De Roussillon (38550).

Références cadastrales : AS, 331.

Région : Rhône-Alpes • Département : Isère.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

KAUFMAN & BROAD RHONE-ALPES (SIREN 485265490, SIRET 48526549000030, APE 41.10A, catégorie juridique 5499, catégorie de demandeur Promoteurs reconnus comme tels, localité LYON (69007)).

Caractéristiques détaillées

Surface avant travaux (totale) : 305 m² · Surface après travaux (totale) : 3 540 m² · Variation nette totale : 3 235 m²

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Issue transfo	Démolie	Transformée	Variation nette	Après travaux
Habitation	305 m²	3 540 m²	0 m²	305 m²	0 m²	3 235 m²	3 540 m²
Total	305 m²	3 540 m²	0 m²	305 m²	0 m²	3 235 m²	3 540 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Répartition et typologies des logements

Répartition par typologie
Total créés	59
Collectif (hors résidence)	59
Répartition par taille
1 pièce	5
2 pièces	16
3 pièces	28
4 pièces	10

Données techniques principales

Destination principale	Habitation
Logements créés	59
Surface créée	3 540 m²
Surface transformée	0 m²
Surface supprimée	305 m²
Surface après travaux (totale)	3 540 m²
Superficie du terrain	2 753 m²
Nombre de niveaux	4
Nature déclarée	nouvelle construction
Nature détaillée	nouvelle construction
Destination principale (normalisée)	Habitation
Type principal des logements	collectif hors résidence
Utilisation visée	vente
Type d’habitation	résidence principale
Extension	non
Surélévation	non
Création de niveaux	non

Faits clés

Surface construite3 540 m²

Destination principaleHabitation

Catégorie demandeurPromoteurs reconnus comme tels

Type principal logementscollectif hors résidence

Date d'autorisation2021/09/02

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « annulé ».

Références administratives et contexte

Numéro Sitadel : 0382982110021
Code commune INSEE : 38298 - Voir la page commune
Année de dépôt : 2021
Date d’autorisation / non‑opposition : 2 septembre 2021
Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des logements à Le Peage De Roussillon (38550). Les travaux prévoient la création de 3 540 m² et des démolitions de 305 m²; la surface après travaux atteint 3 540 m². Le terrain couvre 2 753 m².

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Description	Valeur
Code de la région du lieu des travaux - Code de la zone	82
Code de la région du lieu des travaux - Libellé de la zone	Rhône-Alpes
Code du département du lieu des travaux - Code de la zone	38
Code du département du lieu des travaux - Libellé de la zone	Isère
Code de la commune du lieu des travaux	38298
Type de DAU -- demande d'autorisation d'urbanisme (PC ou DP généralement, rarement PA)	PC
Numéro d'enregistrement de la DAU	0382982110021
Etat d'avancement du projet	annulé
Date réelle d'autorisation (PC) ou de non-opposition (DP) initiale	2021-09-02
Date réelle d'ouverture de chantier	-
Date réelle d'achèvement des travaux	-
Année de dépôt de la DAU	2021
Date (mois) de prise en compte (DPC) du premier évènement reçu dans Sitadel (dépôt de la demande ou autorisation)	2021-05
Date (mois) de prise en compte (DPC) de l'autorisation initiale	2021-09
Date (mois) de prise en compte (DPC) de l'ouverture du chantier	-
Date (mois) (DPC) de dernière mise à jour des données	2022-10
Catégorie du demandeur (maître d’ouvrage) selon Sitadel	Promoteurs reconnus comme tels
Code d'activité principale de l'établissement d'un demandeur avéré en tant que personne morale	41.10A
Catégorie juridique d'un demandeur avéré en tant que personne morale	5499
Dénomination d'un demandeur avéré en tant que personne morale	KAUFMAN & BROAD RHONE-ALPES
Numéro SIREN d'un demandeur avéré en tant que personne morale	485265490
Numéro SIRET d'un demandeur avéré en tant que personne morale	48526549000030
Code postal du demandeur	69007
Localité du demandeur	LYON
Indicateur de recours à un architecte	non
Numéro de voie du terrain	2/4
Type de voie du terrain	-
Libellé de la voie du terrain	RUE BAYARD
Lieu-dit du terrain	-
Localité du terrain	LE PEAGE DE ROUSSILLON
Code postal du terrain	38550
sec_cadastre1	AS
num_cadastre1	331
sec_cadastre2	-
num_cadastre2	-
sec_cadastre3	-
num_cadastre3	-
Superficie du terrain	2753
Code zone opératoire	4
Nature du projet déclarée par le demandeur	nouvelle construction
Nature de projet détaillée	nouvelle construction
Destination principale	Habitation
Type principal des logements créés	collectif hors résidence
Type principal de transformation	-
Type principal des locaux d'origine transformés	-
Indicateur d'extension	non
Indicateur de surélévation	non
Indicateur de création de niveau(x) supplémentaire(s)	non
Nombre de niveaux du bâtiment le plus élevé	4
Utilisation visée des locaux à construire	vente
Type d’habitation principale ou secondaire	résidence principale
Type d’annexe	7
Présence d’une piscine dans le projet	false
Présence d’un garage dans le projet	false
Présence d’une véranda dans le projet	false
Présence d’un abri de jardin dans le projet	false
Présence d’une autre annexe dans le projet	false
Type de résidence	9
Présence d’une résidence pour personnes âgées	false
Présence d’une résidence étudiante	false
Présence d’une résidence de tourisme	false
Présence d’une résidence hôtelière à vocation sociale	false
Présence d’une résidence sociale	false
Présence d’une résidence pour personnes handicapées	false
Présence d’un autre type de résidence	false
Nombre total de logements créés	59
Nombre de logements individuels créés	0
Nombre de logements collectifs créés	59
Nombre de logements individuels purs créés	-
Nombre de logements individuels groupés créés (hors résidence)	-
Nombre de logements en résidence créés	-
Nombre de logements collectifs créés hors résidence	59
Nombre de logements démolis	0
Nombre de logements de 1 pièce créés	5
Nombre de logements de 2 pièces créés	16
Nombre de logements de 3 pièces créés	28
Nombre de logements de 4 pièces créés	10
Nombre de logements de 5 pièces créés	0
Nombre de logements de 6 pièces et plus créés	0
Nb de logements locatifs sociaux	0
Nb de logements aidé (hors ptz)	0
Nb de logements ptz	0
Surface de plancher de la destination Habitation existante avant travaux	305
Surface de plancher de la destination Habitation nouvelle construite	3540
Surface de plancher de la destination Habitation issue d'une transformation	0
Surface de plancher de la destination Habitation supprimée (démolie)	305
Surface de plancher de la destination Habitation transformée	0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) existante avant travaux	0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) nouvelle construite	0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) issue d'une transformation	0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) démolie	0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) transformée	0
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier transformée	0
Surface de plancher de la destination Bureau transformée	0
Surface de plancher de la destination Commerce transformée	0
Surface de plancher de la destination Artisanat transformée	0
Surface de plancher de la destination Industrie transformée	0
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière transformée	0
Surface de plancher de la destination Entrepôt transformée	0
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif transformée	0
SURF_CONSTRUCTION	3540
COMM_NORM	38298