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Autorisation d’urbanisme PC n°09305714B0027 à LES PAVILLONS SOUS BOIS (93320) !

PC logements nouvelle construction Architecte: non

Présentation générale et nature du projet

Cette fiche décrit un Permis de construire (dossier n°09305714B0027). Le projet est situé au 1 AVENU ARISTIDE BRIAND à LES PAVILLONS SOUS BOIS (93320). Le projet se situe dans le département Seine-Saint-Denis, en région Île-de-France.

L’autorisation a été délivrée le 10 novembre 2014. Les informations publiées proviennent de la base nationale Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique).

Ce permis de construire, délivré le 10 novembre 2014, autorise la création de 44 logements sur une parcelle de 1 319 m². La surface de plancher créée atteint 3 048 m². Le projet convertit 0 m² en surface habitable. Recours à un architecte : non. Nature du projet : nouvelle construction et détaillée : nouvelle construction. La surface de plancher après travaux est de 3 048 m².

Localisation du projet

Adresse : 1 AVENU ARISTIDE BRIAND, LES PAVILLONS SOUS BOIS (93320).

Références cadastrales : K, 20, K, 18, K, 17.

Région : Île-de-France • Département : Seine-Saint-Denis.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

Les éléments relatifs au demandeur ou à la maîtrise d’ouvrage ne sont pas communiqués dans le jeu de données. Catégorie du demandeur (maître d’ouvrage) selon Sitadel : Bailleurs sociaux SAI. Localité du demandeur : SURESNES CEDEX (92154).

Caractéristiques détaillées

Surface après travaux (totale) : 3 048 m² · Variation nette totale : 2 769 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Habitation0 m²2 840 m²0 m²0 m²0 m²2 840 m²2 840 m²
Autres locaux non résidentiels279 m²208 m²0 m²279 m²0 m²-71 m²208 m²
Total279 m²3 048 m²0 m²279 m²0 m²2 769 m²3 048 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Répartition et typologies des logements

Total créés44
Répartition par typologie
Collectif (hors résidence)44
Répartition par taille
1 pièce6
2 pièces12
3 pièces18
4 pièces8

Données techniques principales

Destination principaleHabitation
Logements créés44
Surface créée3 048 m²
Surface transformée0 m²
Surface supprimée0 m²
Surface après travaux (totale)3 048 m²
Superficie du terrain1 319 m²
Nature déclaréenouvelle construction
Nature détailléenouvelle construction
Destination principale (normalisée)Habitation
Type principal des logementscollectif hors résidence
Utilisation viséeoccupation personnelle
Type d’habitationnon rempli
Extensionnon
Surélévationnon
Création de niveauxnon

Faits clés

Surface construite208 m²
Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurBailleurs sociaux SAI
Type principal logementscollectif hors résidence
Date d'autorisation2014/11/10

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « terminé ». L’achèvement a été déclaré le 17 février 2017.

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 09305714B0027
  • Code commune INSEE : 93057 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2014
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 10 novembre 2014
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, le dossier concerne un permis de construire à LES PAVILLONS SOUS BOIS (93320). Les principaux éléments portent sur 44 logements, 3 048 m², 0 m² et parcelle de 1 319 m².