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Permis de construire à Pavie (32550) - 382 m² destination Habitation autorisé en 2013

PC logements nouvelle construction Architecte: oui

Le permis n°03230712A1020 délivré le 2013/03/14 à Pavie autorise une construction neuve pour un programme de 382 m² de logements.

Présentation générale et nature du projet

Porté par BATILANG BSO, le programme résidentiel autorise la construction de 382 m² sur LotC1 ZAC du Fleurian. Déposé en hiver 2013, autorisé le 14 mars 2013 par la commune de Pavie. Implanté LotC1 ZAC du Fleurian, à Pavie (32550), dans le département d’Gers, en Midi-Pyrénées.

L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par BATILANG BSO.

Ce permis de construire autorise la création de 4 logements sur une parcelle de 0 m². Les logements sont majoritairement de type individuels groupés (environ 100 %). utilisation visée : vente · type d’habitation : résidence principale. La répartition des tailles met l’accent sur les T4. La création de surface atteint 382 m². L’ampleur des créations est limitée. Recours à un architecte : oui. La surface de plancher après travaux est de 382 m².

Pavie compte 2 510 habitants et présente une densité peu dense à habitat dispersé et un environnement centres locaux d'équipements et de services selon la typologie INSEE. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.

Localisation du projet

Adresse : LotC1 ZAC du Fleurian, Pavie (32550).

Références cadastrales : BW, 81.

Région : Midi-Pyrénées • Département : Gers.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

BATILANG BSO (SIREN 347390809, SIRET 34739080900080, APE 41.20A, catégorie juridique 5710, catégorie de demandeur Non déterminé (valeur par défaut à la création du permis), localité Preignan (32810)).

Caractéristiques détaillées

Surface avant travaux (totale) : 0 m² · Surface après travaux (totale) : 382 m² · Variation nette totale : 382 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Habitation0 m²382 m²0 m²0 m²0 m²382 m²382 m²
Total0 m²382 m²0 m²0 m²0 m²382 m²382 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfoDémolieTransformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Répartition et typologies des logements

Total créés4
Répartition par typologie
Individuel groupé4
Répartition par taille
4 pièces4

Données techniques principales

Destination principaleHabitation
Logements créés4
Surface créée382 m²
Surface transformée0 m²
Surface supprimée0 m²
Surface après travaux (totale)382 m²
Superficie du terrain0 m²
Nature déclaréenouvelle construction
Nature détailléenouvelle construction
Destination principale (normalisée)Habitation
Type principal des logementsplusieurs logements individuels
Utilisation viséevente
Type d’habitationrésidence principale
Extensionnon
Surélévationnon
Création de niveauxnon

Faits clés

Surface construite382 m²
Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurNon déterminé (valeur par défaut à la création du permis)
Type principal logementsplusieurs logements individuels
Date d'autorisation2013/03/14

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « autorisé ».

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 03230712A1020
  • Code commune INSEE : 32307 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2012
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 14 mars 2013
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des logements à Pavie (32550). Les travaux prévoient la création de 382 m²; la surface après travaux atteint 382 m². Le terrain couvre 0 m².

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