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Autorisation d’urbanisme PC n°07420823A0048 à PASSY (74190) !

PC logements transformation sans extension ni diminution de surface Architecte: non

Présentation générale et nature du projet

Cette fiche décrit un Permis de construire (dossier n°07420823A0048). Le projet est situé au 0150 AVENUE DU DOCTEUR JACQUES à PASSY (74190). Le projet se situe dans le département Haute-Savoie, en région Rhône-Alpes.

L’autorisation a été délivrée le 9 août 2023. Les informations publiées proviennent de la base nationale Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique).

Ce permis de construire, délivré le 9 août 2023, autorise la création de 120 logements sur une parcelle de 22 038 m². La surface de plancher créée atteint 0 m². Le projet convertit 10 000 m² en surface habitable. Recours à un architecte : non. Nature du projet : travaux sur construction existante et détaillée : transformation sans extension ni diminution de surface. La surface de plancher après travaux est de 10 000 m². Le bâti est annoncé avec 8 niveaux.

Localisation du projet

Adresse : 0150 AVENUE DU DOCTEUR JACQUES, PASSY (74190).

Références cadastrales : 0J, 2599, 0J, 1966, 0J, 2595.

Région : Rhône-Alpes • Département : Haute-Savoie.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

OPALE PROMOTION (SIREN 908369028, SIRET 90836902800018, APE 68.10Z, catégorie juridique 5710, catégorie de demandeur Promoteurs (SAI), localité PASSY (74190)).

Caractéristiques détaillées

Surface après travaux (totale) : 10 000 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Habitation10 000 m²0 m²10 000 m²0 m²10 000 m²0 m²10 000 m²
Total10 000 m²0 m²10 000 m²0 m²10 000 m²0 m²10 000 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfoDémolieTransformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Répartition et typologies des logements

Total créés120
Répartition par typologie
Collectif (hors résidence)120

Données techniques principales

Destination principaleHabitation
Logements créés120
Surface créée0 m²
Surface transformée10 000 m²
Surface supprimée0 m²
Surface après travaux (totale)10 000 m²
Superficie du terrain22 038 m²
Nombre de niveaux8
Nature déclaréetravaux sur construction existante
Nature détailléetransformation sans extension ni diminution de surface
Destination principale (normalisée)Habitation
Type principal des logementscollectif hors résidence
Utilisation viséevente - location
Type d’habitationrésidence principale
Extensionnon
Surélévationnon
Création de niveauxnon

Faits clés

Surface construite10 000 m²
Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurPromoteurs (SAI)
Type principal logementscollectif hors résidence
Date d'autorisation2023/08/09

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « autorisé ».

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 07420823A0048
  • Code commune INSEE : 74208 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2023
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 9 août 2023
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, le dossier concerne un permis de construire à PASSY (74190). Les principaux éléments portent sur 120 logements, 0 m², 10 000 m² et parcelle de 22 038 m².