← Retour à la liste des autorisations sur la commune Passy

Autorisation d’urbanisme PC n°07420821A0086 à PASSY (74190) !

PC logements transformation sans extension ni diminution de surface Architecte: non

Présentation générale et nature du projet

Cette fiche décrit un Permis de construire (dossier n°07420821A0086). Le projet est situé au 0928 AVENUE DU DOCTEUR JACQUES à PASSY (74190). Le projet se situe dans le département Haute-Savoie, en région Rhône-Alpes.

L’autorisation a été délivrée le 15 mars 2022. Les informations publiées proviennent de la base nationale Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique).

Ce permis de construire, délivré le 15 mars 2022, autorise la création de 27 logements sur une parcelle de 5 178 m². La surface de plancher créée atteint 0 m². Le projet convertit 0 m² en surface habitable. Recours à un architecte : non. Nature du projet : travaux sur construction existante et détaillée : transformation sans extension ni diminution de surface. La surface de plancher après travaux est de 2 505 m². Le bâti est annoncé avec 7 niveaux.

Localisation du projet

Adresse : 0928 AVENUE DU DOCTEUR JACQUES, PASSY (74190).

Références cadastrales : 0J, 415, 0J, 413, 0J, 414.

Région : Rhône-Alpes • Département : Haute-Savoie.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

Les éléments relatifs au demandeur ou à la maîtrise d’ouvrage ne sont pas communiqués dans le jeu de données. Catégorie du demandeur (maître d’ouvrage) selon Sitadel : SCI ou autres supports de programmes de construction. Localité du demandeur : Montpellier (34000).

Caractéristiques détaillées

Surface après travaux (totale) : 2 505 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Habitation0 m²0 m²2 505 m²0 m²0 m²2 505 m²2 505 m²
Services publics / intérêt collectif0 m²0 m²0 m²0 m²2 505 m²-2 505 m²-2 505 m²
Autres locaux non résidentiels2 505 m²0 m²0 m²0 m²0 m²0 m²2 505 m²
Total2 505 m²0 m²2 505 m²0 m²2 505 m²0 m²2 505 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Répartition et typologies des logements

Total créés27
Répartition par typologie
Collectif (hors résidence)27
Répartition par taille
2 pièces3
3 pièces2
4 pièces22

Données techniques principales

Destination principaleHébergement hôtelier
Logements créés27
Surface créée0 m²
Surface transformée0 m²
Surface supprimée0 m²
Surface après travaux (totale)2 505 m²
Superficie du terrain5 178 m²
Nombre de niveaux7
Nature déclaréetravaux sur construction existante
Nature détailléetransformation sans extension ni diminution de surface
Destination principale (normalisée)Hébergement hôtelier
Type principal des logementscollectif hors résidence
Utilisation viséevente
Type d’habitationrésidence principale
Extensionoui
Surélévationnon
Création de niveauxnon

Faits clés

Destination principaleHébergement hôtelier
Catégorie demandeurSCI ou autres supports de programmes de construction
Type principal logementscollectif hors résidence
Date d'autorisation2022/03/15

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « autorisé ».

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 07420821A0086
  • Code commune INSEE : 74208 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2021
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 15 mars 2022
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, le dossier concerne un permis de construire à PASSY (74190). Les principaux éléments portent sur 27 logements, 0 m², 0 m² et parcelle de 5 178 m².