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Autorisation d’urbanisme PC n°07420818A0055 à PASSY (74190) !

PC logements nouvelle construction Architecte: non

Présentation générale et nature du projet

Cette fiche décrit un Permis de construire (dossier n°07420818A0055). Le projet est situé au 657 Avenu de Marlioz à PASSY (74190). Le projet se situe dans le département Haute-Savoie, en région Rhône-Alpes.

L’autorisation a été délivrée le 14 septembre 2018. Les informations publiées proviennent de la base nationale Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique).

Ce permis de construire, délivré le 14 septembre 2018, autorise la création de 10 logements sur une parcelle de 3 040 m². La surface de plancher créée atteint 945 m². Le projet convertit 0 m² en surface habitable. Recours à un architecte : non. Nature du projet : nouvelle construction et détaillée : nouvelle construction. La surface de plancher après travaux est de 945 m². Le bâti est annoncé avec 2 niveaux.

Localisation du projet

Adresse : 657 Avenu de Marlioz, PASSY (74190).

Références cadastrales : 0D, 1152, 0D, 1152, 0D, 1152.

Région : Rhône-Alpes • Département : Haute-Savoie.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

IMOTIS SAS (SIREN 801627233, SIRET 80162723300019, APE 41.10A, catégorie juridique 5710, catégorie de demandeur Promoteurs (SAI), localité METZ-TESSY (74370)).

Caractéristiques détaillées

Surface après travaux (totale) : 945 m² · Variation nette totale : 691 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Habitation254 m²945 m²0 m²254 m²0 m²691 m²945 m²
Total254 m²945 m²0 m²254 m²0 m²691 m²945 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Répartition et typologies des logements

Total créés10
Répartition par typologie
Individuel groupé10
Répartition par taille
5 pièces10

Données techniques principales

Destination principaleHabitation
Logements créés10
Surface créée945 m²
Surface transformée0 m²
Surface supprimée254 m²
Surface après travaux (totale)945 m²
Superficie du terrain3 040 m²
Nombre de niveaux2
Nature déclaréenouvelle construction
Nature détailléenouvelle construction
Destination principale (normalisée)Habitation
Type principal des logementsplusieurs logements individuels
Utilisation viséenon rempli
Type d’habitationrésidence principale
Extensionnon
Surélévationnon
Création de niveauxnon

Faits clés

Surface construite945 m²
Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurPromoteurs (SAI)
Type principal logementsplusieurs logements individuels
Date d'autorisation2018/09/14

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « commencé ».

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 07420818A0055
  • Code commune INSEE : 74208 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2018
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 14 septembre 2018
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, le dossier concerne un permis de construire à PASSY (74190). Les principaux éléments portent sur 10 logements, 945 m², 0 m² et parcelle de 3 040 m².