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Autorisation d’urbanisme PC n°07420817A0069 à PASSY (74190) !

PC logements transformation avec diminution de surface Architecte: non

Présentation générale et nature du projet

Cette fiche décrit un Permis de construire (dossier n°07420817A0069). Le projet est situé au 886 Avenu du Docteur Jacques Arnaud à PASSY (74190). Le projet se situe dans le département Haute-Savoie, en région Rhône-Alpes.

L’autorisation a été délivrée le 2 février 2018. Les informations publiées proviennent de la base nationale Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique).

Ce permis de construire, délivré le 2 février 2018, autorise la création de 24 logements sur une parcelle de 6 418 m². La surface de plancher créée atteint 0 m². Le projet convertit 0 m² en surface habitable. Recours à un architecte : non. Nature du projet : travaux sur construction existante et détaillée : transformation avec diminution de surface. La surface de plancher après travaux est de 1 831 m².

Localisation du projet

Adresse : 886 Avenu du Docteur Jacques Arnaud, PASSY (74190).

Références cadastrales : 0J, 2407, 0J, 2407, 0J, 2407.

Région : Rhône-Alpes • Département : Haute-Savoie.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

LES CHENES PROMOTION (SIREN 830572616, SIRET 83057261600019, APE 68.10Z, catégorie juridique 5499, catégorie de demandeur Promoteurs (SAI), localité PASSY (74190)).

Caractéristiques détaillées

Surface après travaux (totale) : 1 831 m² · Variation nette totale : -465 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Habitation0 m²0 m²1 573 m²0 m²0 m²1 573 m²1 573 m²
Services publics / intérêt collectif0 m²0 m²0 m²0 m²1 573 m²-1 573 m²-1 573 m²
Autres locaux non résidentiels2 296 m²0 m²0 m²465 m²0 m²-465 m²1 831 m²
Total2 296 m²0 m²1 573 m²465 m²1 573 m²-465 m²1 831 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfoDémolieTransformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Répartition et typologies des logements

Total créés24
Répartition par typologie
Collectif (hors résidence)24
Répartition par taille
1 pièce1
2 pièces10
3 pièces9
4 pièces2
5 pièces2

Données techniques principales

Destination principaleHébergement hôtelier
Logements créés24
Surface créée0 m²
Surface transformée0 m²
Surface supprimée0 m²
Surface après travaux (totale)1 831 m²
Superficie du terrain6 418 m²
Nature déclaréetravaux sur construction existante
Nature détailléetransformation avec diminution de surface
Destination principale (normalisée)Hébergement hôtelier
Type principal des logementscollectif hors résidence
Utilisation viséevente
Type d’habitationrésidence principale
Extensionnon
Surélévationnon
Création de niveauxnon

Faits clés

Surface construite258 m²
Destination principaleHébergement hôtelier
Catégorie demandeurPromoteurs (SAI)
Type principal logementscollectif hors résidence
Date d'autorisation2018/02/02

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « commencé ».

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 07420817A0069
  • Code commune INSEE : 74208 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2017
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 2 février 2018
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, le dossier concerne un permis de construire à PASSY (74190). Les principaux éléments portent sur 24 logements, 0 m², 0 m² et parcelle de 6 418 m².