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Autorisation d’urbanisme PC n°07420817A0003 à PASSY (74190) !

PC logements nouvelle construction Architecte: oui

Présentation générale et nature du projet

Cette fiche décrit un Permis de construire (dossier n°07420817A0003). Le projet est situé au Chemi de l'Epagny à PASSY (74190). Le projet se situe dans le département Haute-Savoie, en région Rhône-Alpes.

L’autorisation a été délivrée le 13 mars 2017. Les informations publiées proviennent de la base nationale Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique).

Ce permis de construire, délivré le 13 mars 2017, autorise la création de 4 logements sur une parcelle de 2 404 m². La surface de plancher créée atteint 493 m². Le projet convertit 0 m² en surface habitable. Recours à un architecte : oui. Nature du projet : nouvelle construction et détaillée : nouvelle construction. La surface de plancher après travaux est de 493 m². Le bâti est annoncé avec 2 niveaux.

Localisation du projet

Adresse : Chemi de l'Epagny, PASSY (74190).

Références cadastrales : 0J, 2471, 0J, 2471, 0J, 2471.

Région : Rhône-Alpes • Département : Haute-Savoie.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

MAISON IDEALE TRADI CONCEPT CREAVILLA ESQUISS MAISONS VESTALE DEMEURES DROMOISES TRADYBEL (SIREN 478495005, SIRET 47849500500033, APE 41.20B, catégorie juridique 5710, catégorie de demandeur Non déterminé (valeur par défaut à la création du permis), localité VALENCE (26000)).

Caractéristiques détaillées

Surface après travaux (totale) : 493 m² · Variation nette totale : 493 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Habitation0 m²493 m²0 m²0 m²0 m²493 m²493 m²
Total0 m²493 m²0 m²0 m²0 m²493 m²493 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Répartition et typologies des logements

Total créés4
Répartition par typologie
Individuel groupé4
Répartition par taille
4 pièces2
6 pièces et +2

Données techniques principales

Destination principaleHabitation
Logements créés4
Surface créée493 m²
Surface transformée0 m²
Surface supprimée0 m²
Surface après travaux (totale)493 m²
Superficie du terrain2 404 m²
Nombre de niveaux2
Nature déclaréenouvelle construction
Nature détailléenouvelle construction
Destination principale (normalisée)Habitation
Type principal des logementsplusieurs logements individuels
Utilisation viséenon rempli
Type d’habitationrésidence principale
Extensionnon
Surélévationnon
Création de niveauxnon

Faits clés

Surface construite493 m²
Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurNon déterminé (valeur par défaut à la création du permis)
Type principal logementsplusieurs logements individuels
Date d'autorisation2017/03/13

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « annulé ».

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 07420817A0003
  • Code commune INSEE : 74208 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2017
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 13 mars 2017
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, le dossier concerne un permis de construire à PASSY (74190). Les principaux éléments portent sur 4 logements, 493 m², 0 m² et parcelle de 2 404 m².