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Permis de construire à Passy (74190) - 100 m² destination Hébergement hôtelier autorisé en 2013

PC logements nouvelle construction Architecte: non

Le permis n°07420813A0032 délivré le 2013/11/19 à PASSY autorise une construction neuve pour un programme hôtelier de 687 m².

Présentation générale et nature du projet

Porté par D3C, le programme résidentiel autorise la construction de 687 m² sur 51 Impas des Gures. Déposé en été 2013, autorisé le 19 novembre 2013 par la commune de PASSY. Implanté 51 Impas des Gures, à Passy (74190), dans le département d’Haute-Savoie, en Rhône-Alpes.

L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un établissement d’accueil touristique. Le projet est porté par D3C.

Ce permis de construire autorise la construction d’une maison individuelle sur une parcelle de 1 648 m². Les logements sont majoritairement de type individuels groupés (environ 100 %). utilisation visée : non rempli · type d’habitation : résidence principale. La création de surface atteint 687 m². L’ampleur des créations est modérée. Recours à un architecte : non. Projet mixte : 100 m² d’habitation et 587 m² de locaux après travaux. La surface de plancher après travaux est de 687 m².

PASSY compte 11 068 habitants et présente une densité peu dense et un environnement centres intermédiaires d'équipements et de services selon la typologie INSEE. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.

Localisation du projet

Adresse : 51 Impas des Gures, Passy (74190).

Références cadastrales : ZC, 164, ZC, 164.

Région : Rhône-Alpes • Département : Haute-Savoie.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

D3C (SIREN 798600383, SIRET 79860038300011, APE 68.20B, catégorie juridique 5499, catégorie de demandeur Non déterminé (valeur par défaut à la création du permis), localité PASSY (74190)).

Caractéristiques détaillées

Surface avant travaux (totale) : 0 m² · Surface après travaux (totale) : 687 m² · Variation nette totale : 687 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Habitation0 m²100 m²0 m²0 m²0 m²100 m²100 m²
Autres locaux non résidentiels0 m²587 m²0 m²0 m²0 m²587 m²587 m²
Total0 m²687 m²0 m²0 m²0 m²687 m²687 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfoDémolieTransformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Répartition et typologies des logements

Total créés1
Répartition par typologie
Individuel groupé1

Données techniques principales

Destination principaleHébergement hôtelier
Logements créés1
Surface créée687 m²
Surface transformée0 m²
Surface supprimée0 m²
Surface après travaux (totale)687 m²
Superficie du terrain1 648 m²
Nature déclaréenouvelle construction
Nature détailléenouvelle construction
Destination principale (normalisée)Hébergement hôtelier
Type principal des logementsun logement individuel
Utilisation viséenon rempli
Type d’habitationrésidence principale
Extensionnon
Surélévationnon
Création de niveauxnon

Faits clés

Surface construite687 m²
Destination principaleHébergement hôtelier
Catégorie demandeurNon déterminé (valeur par défaut à la création du permis)
Type principal logementsun logement individuel
Date d'autorisation2013/11/19

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « terminé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 24 février 2014. L’achèvement a été déclaré le 17 avril 2015. Durée entre ouverture et achèvement : 13 mois 24 jours.

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 07420813A0032
  • Code commune INSEE : 74208 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2013
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 19 novembre 2013
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des logements à Passy (74190). Les travaux prévoient la création de 687 m²; la surface après travaux atteint 687 m². Le terrain couvre 1 648 m².

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