Permis de construire à Passonfontaine (25690) - 103 m² destination Habitation autorisé en 2017
PC logementsnouvelle constructionArchitecte: non
Le permis n°02544716V0007 délivré le 2017/03/14 à Passonfontaine autorise une construction neuve pour un programme de 103 m² de logements.
Présentation générale et nature du projet
Porté par GIRARDIN FRERES, le programme résidentiel autorise la construction de 103 m² sur lotissement aux Empasoux. Déposé en hiver 2016, autorisé le 14 mars 2017 par la commune de Passonfontaine. Implanté lotissement aux Empasoux, à Passonfontaine (25690), dans le département d’Doubs, en Franche-Comté.
L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par GIRARDIN FRERES.
Ce permis de construire autorise la construction d’une maison individuelle sur une parcelle de 431 m². Les logements sont majoritairement de type individuels purs (environ 100 %). utilisation visée : location · type d’habitation : résidence principale. La répartition des tailles met l’accent sur les T4. La création de surface atteint 103 m². L’ampleur des créations est limitée. Recours à un architecte : non. La surface de plancher après travaux est de 103 m².
Passonfontaine compte 337 habitants et présente une densité rurale à habitat dispersé et un environnement communes non pôle selon la typologie INSEE. Le projet s’inscrit dans un environnement rural. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.
Localisation du projet
Adresse : lotissement aux Empasoux, Passonfontaine (25690).
GIRARDIN FRERES (SIREN 791137490, APE 68.20B, catégorie juridique 6540, catégorie de demandeur SCI ou autres supports de programmes de construction, localité Fuans (25390)).
Caractéristiques détaillées
Surface avant travaux (totale) : 0 m² · Surface après travaux (totale) : 103 m² · Variation nette totale : 103 m²
Surfaces par destination
Destination
Avant
Créée
Issue transfo
Démolie
Transformée
Variation nette
Après travaux
Habitation
0 m²
103 m²
0 m²
0 m²
0 m²
103 m²
103 m²
Total
0 m²
103 m²
0 m²
0 m²
0 m²
103 m²
103 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.
Répartition et typologies des logements
Total créés
1
Répartition par typologie
Individuel pur
1
Répartition par taille
4 pièces
1
Données techniques principales
Destination principale
Habitation
Logements créés
1
Surface créée
103 m²
Surface transformée
0 m²
Surface supprimée
0 m²
Surface après travaux (totale)
103 m²
Superficie du terrain
431 m²
Nature déclarée
nouvelle construction
Nature détaillée
nouvelle construction
Destination principale (normalisée)
Habitation
Type principal des logements
un logement individuel
Utilisation visée
location
Type d’habitation
résidence principale
Extension
non
Surélévation
non
Création de niveaux
non
Faits clés
Surface construite103 m²
Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurSCI ou autres supports de programmes de construction
Type principal logementsun logement individuel
Date d'autorisation2017/03/14
État d’avancement du projet
Le projet est actuellement « terminé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 12 avril 2017. L’achèvement a été déclaré le 17 janvier 2018. Durée entre ouverture et achèvement : 9 mois 5 jours.
Date d’autorisation / non‑opposition : 14 mars 2017
Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des logements à Passonfontaine (25690). Les travaux prévoient la création de 103 m²; la surface après travaux atteint 103 m². Le terrain couvre 431 m².
Explorer d'autres autorisations d’urbanisme à Passonfontaine (25690)
Autres permis de construire de logements dans la commune
