Permis de construire à Le Passage (38490) - 397 m² destination Hébergement hôtelier autorisé en 2023
Le permis n°0382962310005 délivré le 2023/08/07 à Le Passage autorise une transformation sans extension pour un programme hôtelier de 397 m².
Présentation générale et nature du projet
Porté par CHILOSC, le programme résidentiel met l’accent sur la reconversion (794 m²). Déposé en été 2023, autorisé le 7 août 2023 par la commune de Le Passage. Implanté 74 Chemin du Moriot, à Le Passage (38490), dans le département d’Isère, en Rhône-Alpes.
L’opération consiste en une réhabilitation sans extension. Il s’agit d’un établissement d’accueil touristique. Le projet est porté par CHILOSC.
Ce permis de construire autorise la création de 5 logements sur une parcelle de 4 310 m². Le programme s’oriente vers de l’habitat collectif (environ 100 %). utilisation visée : location · type d’habitation : résidence principale. La répartition des tailles met l’accent sur les T3 et T2. Il n’y a pas de création de surface; le projet porte principalement sur des transformations (397 m² issues de transformation, 397 m² transformées). La reconversion est d’ampleur modérée. L’opération met l’accent sur la reconversion de l’existant. Recours à un architecte : oui. La surface de plancher après travaux est de 397 m².
Le Passage compte 937 habitants et présente une densité rurale à habitat dispersé et un environnement communes non pôle selon la typologie INSEE. Le projet s’inscrit dans un environnement rural. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.
Localisation du projet
Adresse : 74 Chemin du Moriot, Le Passage (38490).
Références cadastrales : 0C, 546, 0C, 545, 0C, 546.
Région : Rhône-Alpes • Département : Isère.
Demandeur et maîtrise d’ouvrage
CHILOSC (SIREN 915310080, SIRET 91531008000014, APE 68.20B, catégorie juridique 6540, catégorie de demandeur SCI ou autres supports de programmes de construction, localité Grenoble (38000)).
Caractéristiques détaillées
Surface avant travaux (totale) : 397 m² · Surface après travaux (totale) : 397 m²
Surfaces par destination
| Destination | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation nette | Après travaux |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 0 m² | 0 m² | 397 m² | 0 m² | 0 m² | 397 m² | 397 m² |
| Autres locaux non résidentiels | 397 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 397 m² | -397 m² | 0 m² |
| Total | 397 m² | 0 m² | 397 m² | 0 m² | 397 m² | 0 m² | 397 m² |
| Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette. | |||||||
Détail des transformations des locaux non résidentiels
| Destination | Transformée |
|---|---|
| Bureaux | 397 m² |
| Total détail | 397 m² |
Répartition et typologies des logements
| Total créés | 5 |
|---|---|
| Répartition par typologie | |
| Collectif (hors résidence) | 5 |
| Répartition par taille | |
| 2 pièces | 1 |
| 3 pièces | 3 |
| 4 pièces | 1 |
Données techniques principales
| Destination principale | Hébergement hôtelier |
|---|---|
| Logements créés | 5 |
| Surface créée | 0 m² |
| Surface transformée | 0 m² |
| Surface supprimée | 0 m² |
| Surface après travaux (totale) | 397 m² |
| Superficie du terrain | 4 310 m² |
| Nature déclarée | travaux sur construction existante |
| Nature détaillée | transformation sans extension ni diminution de surface |
| Destination principale (normalisée) | Hébergement hôtelier |
| Type principal des logements | collectif hors résidence |
| Utilisation visée | location |
| Type d’habitation | résidence principale |
| Extension | oui |
| Surélévation | non |
| Création de niveaux | non |
Faits clés
État d’avancement du projet
Le projet est actuellement « autorisé ».
Références administratives et contexte
- Numéro Sitadel : 0382962310005
- Code commune INSEE : 38296 - Voir la page commune
- Année de dépôt : 2023
- Date d’autorisation / non‑opposition : 7 août 2023
- Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des logements à Le Passage (38490). Les travaux prévoient des transformations pour 794 m²; la surface après travaux atteint 397 m². Le terrain couvre 4 310 m².
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