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Auvergne-Rhône-Alpes
Isère (38)
Le Passage
Détail PC 0382962010003
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PC logements
transformation avec extension de surface Architecte: non
Le permis n°0382962010003 délivré le 2020/08/30 à LE PASSAGE autorise une transformation avec extension pour un programme de 149 m² de logements.
Présentation générale et nature du projet Porté par SCI LE PASSAGE, le programme résidentiel met l’accent sur la reconversion (180 m²). Déposé en été 2020, autorisé le 30 août 2020 par la commune de LE PASSAGE. Implanté 13 chemin de Tramoley, à Le Passage (38490), dans le département d’Isère, en Rhône-Alpes.
L’opération consiste en une réhabilitation avec extension. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par SCI LE PASSAGE.
Ce permis de construire autorise la construction d’une maison individuelle sur une parcelle de 272 m². Les logements sont majoritairement de type individuels purs (environ 100 %). utilisation visée : location · type d’habitation : non rempli. La création de surface atteint 19 m², dont 90 m² issues de transformation. L’ampleur des créations est limitée. L’opération met l’accent sur la reconversion de l’existant. Recours à un architecte : non. La surface de plancher après travaux est de 149 m² .
LE PASSAGE compte 937 habitants et présente une densité rurale à habitat dispersé et un environnement communes non pôle selon la typologie INSEE. Le projet s’inscrit dans un environnement rural. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.
Localisation du projet Adresse : 13 chemin de Tramoley, Le Passage (38490).
Références cadastrales : A, 443.
Région : Rhône-Alpes • Département : Isère .
Demandeur et maîtrise d’ouvrage SCI LE PASSAGE (SIREN 879145423, SIRET 87914542300015, APE 68.20B, catégorie juridique 6540, catégorie de demandeur Promoteurs (SAI) , localité LE PASSAGE (38490)).
Caractéristiques détaillées Surface avant travaux (totale) : 130 m² · Surface après travaux (totale) : 149 m² · Variation nette totale : 19 m²
Surfaces par destination Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation nette Après travaux Habitation 130 m² 19 m² 90 m² 0 m² 90 m² 19 m² 149 m² Total 130 m² 19 m² 90 m² 0 m² 90 m² 19 m² 149 m² Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette .
Répartition et typologies des logements Total créés 1 Répartition par typologie Individuel pur 1
Données techniques principales Destination principale Habitation Logements créés 1 Surface créée 19 m² Surface transformée 90 m² Surface supprimée 0 m² Surface après travaux (totale) 149 m² Superficie du terrain 272 m² Nature déclarée travaux sur construction existante Nature détaillée transformation avec extension de surface Destination principale (normalisée) Habitation Type principal des logements un logement individuel Utilisation visée location Type d’habitation non rempli Extension oui Surélévation non Création de niveaux oui
Faits clés
Surface construite 149 m²
Destination principale Habitation
Catégorie demandeur Promoteurs (SAI)
Type principal logements un logement individuel
Date d'autorisation 2020/08/30
État d’avancement du projet Le projet est actuellement « commencé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 30 septembre 2020.
Références administratives et contexte Numéro Sitadel : 0382962010003 Code commune INSEE : 38296 - Voir la page commune Année de dépôt : 2020 Date d’autorisation / non‑opposition : 30 août 2020 Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des logements à Le Passage (38490). Les travaux prévoient la création de 19 m² et des transformations pour 180 m²; la surface après travaux atteint 149 m². Le terrain couvre 272 m².
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Consulter toutes les données brutes de l'autorisation d'urbanisme
Description Valeur
Code de la région du lieu des travaux - Code de la zone
82
Code de la région du lieu des travaux - Libellé de la zone
Rhône-Alpes
Code du département du lieu des travaux - Code de la zone
38
Code du département du lieu des travaux - Libellé de la zone
Isère
Code de la commune du lieu des travaux
38296
Type de DAU -- demande d'autorisation d'urbanisme (PC ou DP généralement, rarement PA)
PC
Numéro d'enregistrement de la DAU
0382962010003
Etat d'avancement du projet
commencé
Date réelle d'autorisation (PC) ou de non-opposition (DP) initiale
2020-08-30
Date réelle d'ouverture de chantier
2020-09-30
Date réelle d'achèvement des travaux
-
Année de dépôt de la DAU
2020
Date (mois) de prise en compte (DPC) du premier évènement reçu dans Sitadel (dépôt de la demande ou autorisation)
2020-06
Date (mois) de prise en compte (DPC) de l'autorisation initiale
2020-10
Date (mois) de prise en compte (DPC) de l'ouverture du chantier
2020-10
Date (mois) (DPC) de dernière mise à jour des données
2021-04
Catégorie du demandeur (maître d’ouvrage) selon Sitadel
Promoteurs (SAI)
Code d'activité principale de l'établissement d'un demandeur avéré en tant que personne morale
68.20B
Catégorie juridique d'un demandeur avéré en tant que personne morale
6540
Dénomination d'un demandeur avéré en tant que personne morale
SCI LE PASSAGE
Numéro SIREN d'un demandeur avéré en tant que personne morale
879145423
Numéro SIRET d'un demandeur avéré en tant que personne morale
87914542300015
Code postal du demandeur
38490
Localité du demandeur
LE PASSAGE
Indicateur de recours à un architecte
non
Numéro de voie du terrain
13
Type de voie du terrain
-
Libellé de la voie du terrain
chemin de Tramoley
Lieu-dit du terrain
-
Localité du terrain
LE PASSAGE
Code postal du terrain
38490
sec_cadastre1
A
num_cadastre1
443
sec_cadastre2
-
num_cadastre2
-
sec_cadastre3
-
num_cadastre3
-
Superficie du terrain
272
Code zone opératoire
4
Nature du projet déclarée par le demandeur
travaux sur construction existante
Nature de projet détaillée
transformation avec extension de surface
Destination principale
Habitation
Type principal des logements créés
un logement individuel
Type principal de transformation
2
Type principal des locaux d'origine transformés
1
Indicateur d'extension
oui
Indicateur de surélévation
non
Indicateur de création de niveau(x) supplémentaire(s)
oui
Nombre de niveaux du bâtiment le plus élevé
0
Utilisation visée des locaux à construire
location
Type d’habitation principale ou secondaire
non rempli
Type d’annexe
2
Présence d’une piscine dans le projet
false
Présence d’un garage dans le projet
true
Présence d’une véranda dans le projet
false
Présence d’un abri de jardin dans le projet
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Présence d’une autre annexe dans le projet
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Type de résidence
9
Présence d’une résidence pour personnes âgées
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Présence d’une résidence étudiante
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Présence d’une résidence de tourisme
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Présence d’une résidence hôtelière à vocation sociale
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Présence d’une résidence sociale
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Présence d’une résidence pour personnes handicapées
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Présence d’un autre type de résidence
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Nombre total de logements créés
1
Nombre de logements individuels créés
1
Nombre de logements collectifs créés
0
Nombre de logements individuels purs créés
1
Nombre de logements individuels groupés créés (hors résidence)
-
Nombre de logements en résidence créés
-
Nombre de logements collectifs créés hors résidence
0
Nombre de logements démolis
0
Nombre de logements de 1 pièce créés
0
Nombre de logements de 2 pièces créés
0
Nombre de logements de 3 pièces créés
0
Nombre de logements de 4 pièces créés
0
Nombre de logements de 5 pièces créés
0
Nombre de logements de 6 pièces et plus créés
0
Nb de logements locatifs sociaux
0
Nb de logements aidé (hors ptz)
0
Nb de logements ptz
0
Surface de plancher de la destination Habitation existante avant travaux
130
Surface de plancher de la destination Habitation nouvelle construite
19
Surface de plancher de la destination Habitation issue d'une transformation
90
Surface de plancher de la destination Habitation supprimée (démolie)
0
Surface de plancher de la destination Habitation transformée
90
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) existante avant travaux
0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) nouvelle construite
0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) issue d'une transformation
0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) démolie
0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) transformée
0
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier transformée
0
Surface de plancher de la destination Bureau transformée
0
Surface de plancher de la destination Commerce transformée
0
Surface de plancher de la destination Artisanat transformée
0
Surface de plancher de la destination Industrie transformée
0
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière transformée
0
Surface de plancher de la destination Entrepôt transformée
0
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif transformée
0
SURF_CONSTRUCTION
149
Tableau des données brutes de l'autorisation.
