Permis de construire à Le Passage (38490) - 91 m² destination Hébergement hôtelier autorisé en 2016
Le permis n°0382961610023 délivré le 2016/12/06 à LE PASSAGE autorise une construction neuve pour un programme hôtelier de 1 071 m².
Présentation générale et nature du projet
Porté par SCI DES CROISETTES, le programme résidentiel autorise la construction de 1 071 m² sur 80 Chemin de la Fauconniere. Déposé en été 2016, autorisé le 6 décembre 2016 par la commune de LE PASSAGE. Implanté 80 Chemin de la Fauconniere, à Le Passage (38490), dans le département d’Isère, en Rhône-Alpes.
L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un établissement d’accueil touristique. Le projet est porté par SCI DES CROISETTES.
Ce permis de construire autorise la construction d’une maison individuelle sur une parcelle de 44 388 m². Les logements sont majoritairement de type individuels groupés (environ 100 %). utilisation visée : location · type d’habitation : résidence principale. La répartition des tailles met l’accent sur les T3. La création de surface atteint 1 071 m². L’ampleur des créations est modérée. Recours à un architecte : non. Projet mixte : 91 m² d’habitation et 980 m² de locaux après travaux. La surface de plancher après travaux est de 1 071 m². Le bâti est annoncé avec 1 niveau.
LE PASSAGE compte 937 habitants et présente une densité rurale à habitat dispersé et un environnement communes non pôle selon la typologie INSEE. Le projet s’inscrit dans un environnement rural. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.
Localisation du projet
Adresse : 80 Chemin de la Fauconniere, Le Passage (38490).
Références cadastrales : A, 1.
Région : Rhône-Alpes • Département : Isère.
Demandeur et maîtrise d’ouvrage
SCI DES CROISETTES (SIREN 832094619, SIRET 83209461900018, APE 68.20B, catégorie juridique 6540, catégorie de demandeur SCI ou autres supports de programmes de construction, localité LE PASSAGE (38490)).
Caractéristiques détaillées
Surface avant travaux (totale) : 0 m² · Surface après travaux (totale) : 1 071 m² · Variation nette totale : 1 071 m²
Surfaces par destination
| Destination | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation nette | Après travaux |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 0 m² | 91 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 91 m² | 91 m² |
| Autres locaux non résidentiels | 0 m² | 980 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 980 m² | 980 m² |
| Total | 0 m² | 1 071 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 1 071 m² | 1 071 m² |
| Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette. | |||||||
Répartition et typologies des logements
| Total créés | 1 |
|---|---|
| Répartition par typologie | |
| Individuel groupé | 1 |
| Répartition par taille | |
| 3 pièces | 1 |
Données techniques principales
| Destination principale | Hébergement hôtelier |
|---|---|
| Logements créés | 1 |
| Surface créée | 1 071 m² |
| Surface transformée | 0 m² |
| Surface supprimée | 0 m² |
| Surface après travaux (totale) | 1 071 m² |
| Superficie du terrain | 44 388 m² |
| Nombre de niveaux | 1 |
| Nature déclarée | nouvelle construction |
| Nature détaillée | nouvelle construction |
| Destination principale (normalisée) | Hébergement hôtelier |
| Type principal des logements | un logement individuel |
| Utilisation visée | location |
| Type d’habitation | résidence principale |
| Extension | non |
| Surélévation | non |
| Création de niveaux | non |
Faits clés
État d’avancement du projet
Le projet est actuellement « commencé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 6 décembre 2016.
Références administratives et contexte
- Numéro Sitadel : 0382961610023
- Code commune INSEE : 38296 - Voir la page commune
- Année de dépôt : 2016
- Date d’autorisation / non‑opposition : 6 décembre 2016
- Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des logements à Le Passage (38490). Les travaux prévoient la création de 1 071 m²; la surface après travaux atteint 1 071 m². Le terrain couvre 44 388 m².
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