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Permis de construire à Parves Et Nattages (01300) - 236 m² destination Habitation autorisé en 2021

PC logements nouvelle construction Architecte: non

Le permis n°00128621C0007 délivré le 2021/07/05 à PARVES et NATTAGES autorise une construction neuve pour un programme de 236 m² de logements.

Présentation générale et nature du projet

le programme résidentiel autorise la construction de 236 m² sur 714 ROUTE DE L ECOLE. Déposé au printemps 2021, autorisé le 5 juillet 2021 par la commune de PARVES et NATTAGES. Implanté 714 ROUTE DE L ECOLE, à Parves Et Nattages (01300), dans le département d’Ain, en Rhône-Alpes.

L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par particuliers sans autre indication (sai).

Ce permis de construire autorise la construction d’une maison individuelle sur une parcelle de 3 925 m². Les logements sont majoritairement de type individuels purs (environ 100 %). utilisation visée : non rempli · type d’habitation : non rempli. La répartition des tailles met l’accent sur les T5. La création de surface atteint 236 m². L’ampleur des créations est limitée. Recours à un architecte : non. La surface de plancher après travaux est de 236 m². L’ampleur des démolitions est limitée.

PARVES et NATTAGES compte 955 habitants et présente une densité rurale à habitat dispersé et un environnement communes non pôle selon la typologie INSEE. Le projet s’inscrit dans un environnement rural. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.

Localisation du projet

Adresse : 714 ROUTE DE L ECOLE, Parves Et Nattages (01300).

Références cadastrales : 0C, 603.

Région : Rhône-Alpes • Département : Ain.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

Les éléments relatifs au demandeur ou à la maîtrise d’ouvrage ne sont pas communiqués dans le jeu de données. Catégorie du demandeur (maître d’ouvrage) selon Sitadel : Particuliers sans autre indication (SAI). Localité du demandeur : PARVES ET NATTAGES (01300).

Caractéristiques détaillées

Surface avant travaux (totale) : 206 m² · Surface après travaux (totale) : 236 m² · Variation nette totale : 30 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Habitation206 m²236 m²0 m²206 m²0 m²30 m²236 m²
Total206 m²236 m²0 m²206 m²0 m²30 m²236 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Répartition et typologies des logements

Total créés1
Répartition par typologie
Individuel pur1
Répartition par taille
5 pièces1

Données techniques principales

Destination principaleHabitation
Logements créés1
Surface créée236 m²
Surface transformée0 m²
Surface supprimée206 m²
Surface après travaux (totale)236 m²
Superficie du terrain3 925 m²
Nature déclaréenouvelle construction
Nature détailléenouvelle construction
Destination principale (normalisée)Habitation
Type principal des logementsun logement individuel
Utilisation viséenon rempli
Type d’habitationnon rempli
Extensionnon
Surélévationnon
Création de niveauxnon

Faits clés

Surface construite236 m²
Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurParticuliers sans autre indication (SAI)
Type principal logementsun logement individuel
Date d'autorisation2021/07/05

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « terminé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 5 mai 2022. L’achèvement a été déclaré le 12 décembre 2023. Durée entre ouverture et achèvement : 19 mois 7 jours.

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 00128621C0007
  • Code commune INSEE : 01286 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2021
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 5 juillet 2021
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des logements à Parves Et Nattages (01300). Les travaux prévoient la création de 236 m² et des démolitions de 206 m²; la surface après travaux atteint 236 m². Le terrain couvre 3 925 m².

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