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Occitanie
Aude (11)
La Palme
Détail PC 01118820L0002
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PC logements
nouvelle construction Architecte: oui
Le permis n°01118820L0002 délivré le 2020/02/11 à LAPALME autorise une construction neuve pour un programme de 51 m² de logements.
Présentation générale et nature du projet Porté par HABITAT AUDOIS, le programme résidentiel autorise la construction de 51 m² sur RUE D RUE D RUE DU CARIGNAN. Déposé en hiver 2020, autorisé le 11 février 2020 par la commune de LAPALME. Implanté RUE D RUE D RUE DU CARIGNAN, à Lapalme (11480), dans le département d’Aude, en Languedoc-Roussillon, dans le secteur de RUE DU CARIGNAN.
L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par HABITAT AUDOIS.
Ce permis de construire autorise la construction d’une maison individuelle sur une parcelle de 271 m². Les logements sont majoritairement de type individuels purs (environ 100 %). utilisation visée : location · type d’habitation : non rempli. La répartition des tailles met l’accent sur les T2. La création de surface atteint 51 m². L’ampleur des créations est limitée. Recours à un architecte : oui. La surface de plancher après travaux est de 51 m² . Le bâti est annoncé avec 1 niveau.
LAPALME compte 1 784 habitants et présente une densité peu dense à habitat dispersé et un environnement centres locaux d'équipements et de services selon la typologie INSEE. Le projet se situe dans une lotissement.
Localisation du projet Adresse : RUE D RUE D RUE DU CARIGNAN, Lapalme (11480).
Références cadastrales : A, 1684.
Région : Languedoc-Roussillon • Département : Aude .
Demandeur et maîtrise d’ouvrage HABITAT AUDOIS (SIREN 271100034, SIRET 27110003400013, APE 68.20A, catégorie juridique 7371, catégorie de demandeur Organismes HLM , localité CARCASSONNE (11890)).
Caractéristiques détaillées Surface avant travaux (totale) : 0 m² · Surface après travaux (totale) : 51 m² · Variation nette totale : 51 m²
Surfaces par destination Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation nette Après travaux Habitation 0 m² 51 m² 0 m² 0 m² 0 m² 51 m² 51 m² Total 0 m² 51 m² 0 m² 0 m² 0 m² 51 m² 51 m² Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette .
Répartition et typologies des logements Total créés 1 Répartition par typologie Individuel pur 1 Répartition par taille 2 pièces 1
Données techniques principales Destination principale Habitation Logements créés 1 Surface créée 51 m² Surface transformée 0 m² Surface supprimée 0 m² Surface après travaux (totale) 51 m² Superficie du terrain 271 m² Nombre de niveaux 1 Nature déclarée nouvelle construction Nature détaillée nouvelle construction Destination principale (normalisée) Habitation Type principal des logements un logement individuel Utilisation visée location Type d’habitation non rempli Extension non Surélévation non Création de niveaux non
Faits clés
Surface construite 51 m²
Destination principale Habitation
Catégorie demandeur Organismes HLM
Type principal logements un logement individuel
Date d'autorisation 2020/02/11
État d’avancement du projet Le projet est actuellement « autorisé ».
Références administratives et contexte Numéro Sitadel : 01118820L0002 Code commune INSEE : 11188 - Voir la page commune Année de dépôt : 2020 Date d’autorisation / non‑opposition : 11 février 2020 Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des logements à Lapalme (11480). Les travaux prévoient la création de 51 m²; la surface après travaux atteint 51 m². Le terrain couvre 271 m².
▶
Consulter toutes les données brutes de l'autorisation d'urbanisme
Description Valeur
Code de la région du lieu des travaux - Code de la zone
91
Code de la région du lieu des travaux - Libellé de la zone
Languedoc-Roussillon
Code du département du lieu des travaux - Code de la zone
11
Code du département du lieu des travaux - Libellé de la zone
Aude
Code de la commune du lieu des travaux
11188
Type de DAU -- demande d'autorisation d'urbanisme (PC ou DP généralement, rarement PA)
PC
Numéro d'enregistrement de la DAU
01118820L0002
Etat d'avancement du projet
autorisé
Date réelle d'autorisation (PC) ou de non-opposition (DP) initiale
2020-02-11
Date réelle d'ouverture de chantier
-
Date réelle d'achèvement des travaux
-
Année de dépôt de la DAU
2020
Date (mois) de prise en compte (DPC) du premier évènement reçu dans Sitadel (dépôt de la demande ou autorisation)
2020-01
Date (mois) de prise en compte (DPC) de l'autorisation initiale
2020-01
Date (mois) de prise en compte (DPC) de l'ouverture du chantier
-
Date (mois) (DPC) de dernière mise à jour des données
2020-01
Catégorie du demandeur (maître d’ouvrage) selon Sitadel
Organismes HLM
Code d'activité principale de l'établissement d'un demandeur avéré en tant que personne morale
68.20A
Catégorie juridique d'un demandeur avéré en tant que personne morale
7371
Dénomination d'un demandeur avéré en tant que personne morale
HABITAT AUDOIS
Numéro SIREN d'un demandeur avéré en tant que personne morale
271100034
Numéro SIRET d'un demandeur avéré en tant que personne morale
27110003400013
Code postal du demandeur
11890
Localité du demandeur
CARCASSONNE
Indicateur de recours à un architecte
oui
Numéro de voie du terrain
RUE D
Type de voie du terrain
RUE D
Libellé de la voie du terrain
RUE DU CARIGNAN
Lieu-dit du terrain
RUE DU CARIGNAN
Localité du terrain
LAPALME
Code postal du terrain
11480
sec_cadastre1
A
num_cadastre1
1684
sec_cadastre2
-
num_cadastre2
-
sec_cadastre3
-
num_cadastre3
-
Superficie du terrain
271
Code zone opératoire
1
Nature du projet déclarée par le demandeur
nouvelle construction
Nature de projet détaillée
nouvelle construction
Destination principale
Habitation
Type principal des logements créés
un logement individuel
Type principal de transformation
-
Type principal des locaux d'origine transformés
-
Indicateur d'extension
non
Indicateur de surélévation
non
Indicateur de création de niveau(x) supplémentaire(s)
non
Nombre de niveaux du bâtiment le plus élevé
1
Utilisation visée des locaux à construire
location
Type d’habitation principale ou secondaire
non rempli
Type d’annexe
2
Présence d’une piscine dans le projet
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Présence d’un garage dans le projet
true
Présence d’une véranda dans le projet
false
Présence d’un abri de jardin dans le projet
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Présence d’une autre annexe dans le projet
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Type de résidence
9
Présence d’une résidence pour personnes âgées
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Présence d’une résidence étudiante
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Présence d’une résidence de tourisme
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Présence d’une résidence hôtelière à vocation sociale
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Présence d’une résidence sociale
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Présence d’une résidence pour personnes handicapées
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Présence d’un autre type de résidence
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Nombre total de logements créés
1
Nombre de logements individuels créés
1
Nombre de logements collectifs créés
0
Nombre de logements individuels purs créés
1
Nombre de logements individuels groupés créés (hors résidence)
-
Nombre de logements en résidence créés
-
Nombre de logements collectifs créés hors résidence
0
Nombre de logements démolis
0
Nombre de logements de 1 pièce créés
0
Nombre de logements de 2 pièces créés
1
Nombre de logements de 3 pièces créés
0
Nombre de logements de 4 pièces créés
0
Nombre de logements de 5 pièces créés
0
Nombre de logements de 6 pièces et plus créés
0
Nb de logements locatifs sociaux
1
Nb de logements aidé (hors ptz)
0
Nb de logements ptz
0
Surface de plancher de la destination Habitation existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Habitation nouvelle construite
51
Surface de plancher de la destination Habitation issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Habitation supprimée (démolie)
0
Surface de plancher de la destination Habitation transformée
0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) existante avant travaux
0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) nouvelle construite
0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) issue d'une transformation
0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) démolie
0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) transformée
0
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier transformée
0
Surface de plancher de la destination Bureau transformée
0
Surface de plancher de la destination Commerce transformée
0
Surface de plancher de la destination Artisanat transformée
0
Surface de plancher de la destination Industrie transformée
0
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière transformée
0
Surface de plancher de la destination Entrepôt transformée
0
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif transformée
0
SURF_CONSTRUCTION
51
Tableau des données brutes de l'autorisation.
