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Autorisation d’urbanisme PC n°04411721A1080 à LE PALLET (44330) !

PC logements nouvelle construction Architecte: non

Présentation générale et nature du projet

Cette fiche décrit un Permis de construire (dossier n°04411721A1080). Le projet est situé au Lotissement LES TERRASSES à LE PALLET (44330). Le projet se situe dans le département Loire-Atlantique, en région Pays de la Loire.

L’autorisation a été délivrée le 21 décembre 2021. Les informations publiées proviennent de la base nationale Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique).

Ce permis de construire, délivré le 21 décembre 2021, autorise la création de 16 logements sur une parcelle de 6 762 m². La surface de plancher créée atteint 1 180 m². Le projet convertit 0 m² en surface habitable. Recours à un architecte : non. Nature du projet : nouvelle construction et détaillée : nouvelle construction. La surface de plancher après travaux est de 1 180 m².

Localisation du projet

Adresse : Lotissement LES TERRASSES, LE PALLET (44330).

Références cadastrales : BH, 310, BH, 311, BH, 312.

Région : Pays de la Loire • Département : Loire-Atlantique.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

VIVAPROM (SIREN 790301444, SIRET 79030144400028, APE 41.10A, catégorie juridique 5499, catégorie de demandeur Promoteurs (SAI), localité ST BENOIT (86280)).

Caractéristiques détaillées

Surface après travaux (totale) : 1 180 m² · Variation nette totale : 1 180 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Habitation0 m²1 180 m²0 m²0 m²0 m²1 180 m²1 180 m²
Total0 m²1 180 m²0 m²0 m²0 m²1 180 m²1 180 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Répartition et typologies des logements

Total créés16
Répartition par typologie
Individuel groupé16
Répartition par taille
2 pièces4
3 pièces4
4 pièces8

Données techniques principales

Destination principaleHabitation
Logements créés16
Surface créée1 180 m²
Surface transformée0 m²
Surface supprimée0 m²
Surface après travaux (totale)1 180 m²
Superficie du terrain6 762 m²
Nature déclaréenouvelle construction
Nature détailléenouvelle construction
Destination principale (normalisée)Habitation
Type principal des logementsplusieurs logements individuels
Utilisation viséevente
Type d’habitationrésidence principale
Extensionnon
Surélévationnon
Création de niveauxnon

Faits clés

Surface construite1 180 m²
Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurPromoteurs (SAI)
Type principal logementsplusieurs logements individuels
Date d'autorisation2021/12/21

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « commencé ».

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 04411721A1080
  • Code commune INSEE : 44117 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2021
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 21 décembre 2021
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, le dossier concerne un permis de construire à LE PALLET (44330). Les principaux éléments portent sur 16 logements, 1 180 m², 0 m² et parcelle de 6 762 m².