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Autorisation d’urbanisme PC n°04411714A1021 à Le Pallet (44330) !

PC logements nouvelle construction Architecte: non

Présentation générale et nature du projet

Cette fiche décrit un Permis de construire (dossier n°04411714A1021). Le projet est situé au Lieu-dit Montifault à Le Pallet (44330). Le projet se situe dans le département Loire-Atlantique, en région Pays de la Loire.

L’autorisation a été délivrée le 19 mars 2015. Les informations publiées proviennent de la base nationale Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique).

Ce permis de construire, délivré le 19 mars 2015, autorise la création de 8 logements sur une parcelle de 1 325 m². La surface de plancher créée atteint 544 m². Le projet convertit 0 m² en surface habitable. Recours à un architecte : non. Nature du projet : nouvelle construction et détaillée : nouvelle construction. La surface de plancher après travaux est de 544 m². Le bâti est annoncé avec 1 niveau.

Localisation du projet

Adresse : Lieu-dit Montifault, Le Pallet (44330).

Références cadastrales : AB, 331, AB, 86p, AB, 85.

Région : Pays de la Loire • Département : Loire-Atlantique.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

SCI LA PRAIRIE (SIREN 410214886, SIRET 41021488600021, APE 68.20B, catégorie juridique 6540, catégorie de demandeur SCI de particuliers, localité La Chapelle-Heulin (44330)).

Caractéristiques détaillées

Surface après travaux (totale) : 544 m² · Variation nette totale : 444 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Habitation0 m²544 m²0 m²0 m²0 m²544 m²544 m²
Autres locaux non résidentiels100 m²0 m²0 m²100 m²0 m²-100 m²0 m²
Total100 m²544 m²0 m²100 m²0 m²444 m²544 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Répartition et typologies des logements

Total créés8
Répartition par typologie
Individuel groupé8
Répartition par taille
1 pièce2
3 pièces5
4 pièces1

Données techniques principales

Destination principaleHabitation
Logements créés8
Surface créée544 m²
Surface transformée0 m²
Surface supprimée0 m²
Surface après travaux (totale)544 m²
Superficie du terrain1 325 m²
Nombre de niveaux1
Nature déclaréenouvelle construction
Nature détailléenouvelle construction
Destination principale (normalisée)Habitation
Type principal des logementsplusieurs logements individuels
Utilisation viséelocation
Type d’habitationrésidence principale
Extensionnon
Surélévationnon
Création de niveauxnon

Faits clés

Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurSCI de particuliers
Type principal logementsplusieurs logements individuels
Date d'autorisation2015/03/19

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « commencé ».

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 04411714A1021
  • Code commune INSEE : 44117 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2014
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 19 mars 2015
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, le dossier concerne un permis de construire à Le Pallet (44330). Les principaux éléments portent sur 8 logements, 544 m², 0 m² et parcelle de 1 325 m².