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Autorisation d’urbanisme PC n°05615222Q0028 à Le Palais (56360) !

PC logements nouvelle construction Architecte: oui

Présentation générale et nature du projet

Cette fiche décrit un Permis de construire (dossier n°05615222Q0028). Le projet est situé au Lieu-dit ROSERIERES à Le Palais (56360). Le projet se situe dans le département Morbihan, en région Bretagne.

L’autorisation a été délivrée le 3 février 2023. Les informations publiées proviennent de la base nationale Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique).

Ce permis de construire, délivré le 3 février 2023, autorise la création de 7 logements sur une parcelle de 2 600 m². La surface de plancher créée atteint 425 m². Le projet convertit 0 m² en surface habitable. Recours à un architecte : oui. Nature du projet : nouvelle construction et détaillée : nouvelle construction. La surface de plancher après travaux est de 599 m². Le bâti est annoncé avec 1 niveau.

Localisation du projet

Adresse : Lieu-dit ROSERIERES, Le Palais (56360).

Références cadastrales : ZD, 92.

Région : Bretagne • Département : Morbihan.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

ZEPHYR (SIREN 892178450, SIRET 89217845000011, APE 68.20B, catégorie juridique 6540, catégorie de demandeur SCI ou autres supports de programmes de construction, localité Pornichet (44380)).

Caractéristiques détaillées

Surface après travaux (totale) : 599 m² · Variation nette totale : 425 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Habitation174 m²425 m²0 m²0 m²0 m²425 m²599 m²
Total174 m²425 m²0 m²0 m²0 m²425 m²599 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Répartition et typologies des logements

Total créés7
Répartition par typologie
Collectif (hors résidence)7
Répartition par taille
1 pièce1
2 pièces6

Données techniques principales

Destination principaleHabitation
Logements créés7
Surface créée425 m²
Surface transformée0 m²
Surface supprimée0 m²
Surface après travaux (totale)599 m²
Superficie du terrain2 600 m²
Nombre de niveaux1
Nature déclaréenouvelle construction
Nature détailléenouvelle construction
Destination principale (normalisée)Habitation
Type principal des logementscollectif hors résidence
Utilisation viséelocation
Type d’habitationrésidence principale
Extensionnon
Surélévationnon
Création de niveauxnon

Faits clés

Surface construite599 m²
Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurSCI ou autres supports de programmes de construction
Type principal logementscollectif hors résidence
Date d'autorisation2023/02/03

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « commencé ».

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 05615222Q0028
  • Code commune INSEE : 56152 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2022
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 3 février 2023
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, le dossier concerne un permis de construire à Le Palais (56360). Les principaux éléments portent sur 7 logements, 425 m², 0 m² et parcelle de 2 600 m².