Permis de construire à Pagny-Sur-Moselle (54530) - 270 m² destination Habitation autorisé en 2021
PC logementsnouvelle constructionArchitecte: non
Le permis n°05441521N0003 délivré le 2021/06/01 à PAGNY-SUR-MOSELLE autorise une construction neuve pour un programme de 270 m² de logements.
Présentation générale et nature du projet
Porté par BSC, le programme résidentiel autorise la construction de 270 m² sur DERRIERE L USINE. Déposé en hiver 2021, autorisé le 1 juin 2021 par la commune de PAGNY-SUR-MOSELLE. Implanté DERRIERE L USINE, à Pagny-Sur-Moselle (54530), dans le département d’Meurthe-et-Moselle, en Lorraine.
L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par BSC.
Ce permis de construire autorise la création de 2 logements sur une parcelle de 730 m². Les logements sont majoritairement de type individuels groupés (environ 100 %). utilisation visée : occupation personnelle · type d’habitation : non rempli. La répartition des tailles met l’accent sur les T5. La création de surface atteint 270 m². L’ampleur des créations est limitée. Recours à un architecte : non. La surface de plancher après travaux est de 270 m².
PAGNY-SUR-MOSELLE compte 4 003 habitants et présente une densité peu dense à habitat dispersé et un environnement centres intermédiaires d'équipements et de services selon la typologie INSEE. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.
Localisation du projet
Adresse : DERRIERE L USINE, Pagny-Sur-Moselle (54530).
BSC (SIREN 531945434, SIRET 53194543400011, APE 68.20B, catégorie juridique 5499, catégorie de demandeur Non déterminé (valeur par défaut à la création du permis), localité PAGNY SUR MOSELLE (54530)).
Caractéristiques détaillées
Surface avant travaux (totale) : 0 m² · Surface après travaux (totale) : 270 m² · Variation nette totale : 270 m²
Surfaces par destination
Destination
Avant
Créée
Issue transfo
Démolie
Transformée
Variation nette
Après travaux
Habitation
0 m²
270 m²
0 m²
0 m²
0 m²
270 m²
270 m²
Total
0 m²
270 m²
0 m²
0 m²
0 m²
270 m²
270 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.
Répartition et typologies des logements
Total créés
2
Répartition par typologie
Individuel groupé
2
Répartition par taille
5 pièces
2
Données techniques principales
Destination principale
Habitation
Logements créés
2
Surface créée
270 m²
Surface transformée
0 m²
Surface supprimée
0 m²
Surface après travaux (totale)
270 m²
Superficie du terrain
730 m²
Nature déclarée
nouvelle construction
Nature détaillée
nouvelle construction
Destination principale (normalisée)
Habitation
Type principal des logements
plusieurs logements individuels
Utilisation visée
occupation personnelle
Type d’habitation
non rempli
Extension
non
Surélévation
non
Création de niveaux
non
Faits clés
Surface construite270 m²
Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurNon déterminé (valeur par défaut à la création du permis)
Type principal logementsplusieurs logements individuels
Date d'autorisation2021/06/01
État d’avancement du projet
Le projet est actuellement « commencé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 1 décembre 2021. L’achèvement a été déclaré le 9 janvier 2023. Durée entre ouverture et achèvement : 13 mois 8 jours.
Date d’autorisation / non‑opposition : 1 juin 2021
Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des logements à Pagny-Sur-Moselle (54530). Les travaux prévoient la création de 270 m²; la surface après travaux atteint 270 m². Le terrain couvre 730 m².
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