Permis de construire à Ozolles (71120) - 923 m² destination Hébergement hôtelier autorisé en 2021
PC logementstransformation sans extension ni diminution de surfaceArchitecte: non
Le permis n°07133920M0002 délivré le 2021/04/27 à Ozolles autorise une transformation sans extension pour un programme hôtelier de 923 m².
Présentation générale et nature du projet
le programme résidentiel met l’accent sur la reconversion (596 m²). Déposé en hiver 2021, autorisé le 27 avril 2021 par la commune de Ozolles. Implanté Lieu-dit L embouche, à Ozolles (71120), dans le département d’Saône-et-Loire, en Bourgogne, dans le secteur de L embouche.
L’opération consiste en une réhabilitation sans extension. Il s’agit d’un établissement d’accueil touristique. Le projet est porté par particuliers sans autre indication (sai).
Ce permis de construire autorise la construction d’une maison individuelle sur une parcelle de 4 680 m². Les logements sont majoritairement de type individuels groupés (environ 100 %). utilisation visée : occupation personnelle · type d’habitation : résidence principale. La répartition des tailles met l’accent sur les T4. Il n’y a pas de création de surface; le projet porte principalement sur des transformations (298 m² issues de transformation, 298 m² transformées). La reconversion est d’ampleur modérée. L’opération met l’accent sur la reconversion de l’existant. Recours à un architecte : non. Projet mixte : 405 m² d’habitation et 518 m² de locaux après travaux. La surface de plancher après travaux est de 923 m². Le bâti est annoncé avec 2 niveaux.
Ozolles compte 377 habitants et présente une densité rurale très dispersée et un environnement communes non pôle selon la typologie INSEE. Le projet s’inscrit dans un environnement rural. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.
Les éléments relatifs au demandeur ou à la maîtrise d’ouvrage ne sont pas communiqués dans le jeu de données. Catégorie du demandeur (maître d’ouvrage) selon Sitadel : Particuliers sans autre indication (SAI). Localité du demandeur : Chateauvieux (05000).
Caractéristiques détaillées
Surface avant travaux (totale) : 923 m² · Surface après travaux (totale) : 923 m²
Surfaces par destination
Destination
Avant
Créée
Issue transfo
Démolie
Transformée
Variation nette
Après travaux
Habitation
234 m²
0 m²
171 m²
0 m²
0 m²
171 m²
405 m²
Autres locaux non résidentiels
689 m²
0 m²
127 m²
0 m²
298 m²
-171 m²
518 m²
Total
923 m²
0 m²
298 m²
0 m²
298 m²
0 m²
923 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.
Détail des transformations des locaux non résidentiels
Destination
Transformée
Agricole
298 m²
Total détail
298 m²
Répartition et typologies des logements
Total créés
1
Répartition par typologie
Individuel groupé
1
Répartition par taille
4 pièces
1
Données techniques principales
Destination principale
Hébergement hôtelier
Logements créés
1
Surface créée
0 m²
Surface transformée
0 m²
Surface supprimée
0 m²
Surface après travaux (totale)
923 m²
Superficie du terrain
4 680 m²
Nombre de niveaux
2
Nature déclarée
travaux sur construction existante
Nature détaillée
transformation sans extension ni diminution de surface
Destination principale (normalisée)
Hébergement hôtelier
Type principal des logements
un logement individuel
Utilisation visée
occupation personnelle
Type d’habitation
résidence principale
Extension
non
Surélévation
non
Création de niveaux
non
Faits clés
Surface construite923 m²
Destination principaleHébergement hôtelier
Catégorie demandeurParticuliers sans autre indication (SAI)
Type principal logementsun logement individuel
Date d'autorisation2021/04/27
État d’avancement du projet
Le projet est actuellement « commencé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 7 septembre 2021.
Date d’autorisation / non‑opposition : 27 avril 2021
Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des logements à Ozolles (71120). Les travaux prévoient des transformations pour 596 m²; la surface après travaux atteint 923 m². Le terrain couvre 4 680 m².
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2016 - 07133915M0004 - transformation avec diminution de surface - 222 m² Hébergement hôtelier
2013 - 07133912M0005 - transformation sans extension ni diminution de surface - 605 m² Hébergement hôtelier
