Permis de construire à Ozolles (71120) - 43 m² destination Hébergement hôtelier autorisé en 2016
PC logementstransformation avec diminution de surfaceArchitecte: oui
Le permis n°07133915M0004 délivré le 2016/01/04 à Ozolles autorise une transformation avec diminution de surface pour un programme hôtelier de 222 m².
Présentation générale et nature du projet
le programme résidentiel engage d’abord la démolition d’environ 184 m² sur Lieu-dit Cloudeau. Il prévoit ensuite 43 m² de constructions neuves. Déposé à l'automne 2015, autorisé le 4 janvier 2016 par la commune de Ozolles. Implanté Lieu-dit Cloudeau, à Ozolles (71120), dans le département d’Saône-et-Loire, en Bourgogne, dans le secteur de Cloudeau.
L’opération consiste en une réhabilitation avec réduction de surface. Il s’agit d’un établissement d’accueil touristique. Le projet est porté par particuliers sans autre indication (sai).
Ce permis de construire autorise la construction d’une maison individuelle sur une parcelle de 6 689 m². Les logements sont majoritairement de type individuels purs (environ 100 %). utilisation visée : non rempli · type d’habitation : résidence principale. La création de surface atteint 43 m², dont 179 m² issues de transformation. L’ampleur des créations est limitée. L’opération met l’accent sur la reconversion de l’existant. Recours à un architecte : oui. La surface de plancher après travaux est de 222 m². L’ampleur des démolitions est limitée.
Ozolles compte 377 habitants et présente une densité rurale très dispersée et un environnement communes non pôle selon la typologie INSEE. Le projet s’inscrit dans un environnement rural. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.
Les éléments relatifs au demandeur ou à la maîtrise d’ouvrage ne sont pas communiqués dans le jeu de données. Catégorie du demandeur (maître d’ouvrage) selon Sitadel : Particuliers sans autre indication (SAI). Localité du demandeur : Ozolles (71120).
Caractéristiques détaillées
Surface avant travaux (totale) : 363 m² · Surface après travaux (totale) : 222 m² · Variation nette totale : -141 m²
Surfaces par destination
Destination
Avant
Créée
Issue transfo
Démolie
Transformée
Variation nette
Après travaux
Habitation
0 m²
43 m²
179 m²
0 m²
0 m²
222 m²
222 m²
Autres locaux non résidentiels
363 m²
0 m²
0 m²
184 m²
179 m²
-363 m²
0 m²
Total
363 m²
43 m²
179 m²
184 m²
179 m²
-141 m²
222 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.
Détail des transformations des locaux non résidentiels
Destination
Transformée
Agricole
179 m²
Total détail
179 m²
Répartition et typologies des logements
Total créés
1
Répartition par typologie
Individuel pur
1
Données techniques principales
Destination principale
Hébergement hôtelier
Logements créés
1
Surface créée
43 m²
Surface transformée
0 m²
Surface supprimée
0 m²
Surface après travaux (totale)
222 m²
Superficie du terrain
6 689 m²
Nature déclarée
travaux sur construction existante
Nature détaillée
transformation avec diminution de surface
Destination principale (normalisée)
Hébergement hôtelier
Type principal des logements
un logement individuel
Utilisation visée
non rempli
Type d’habitation
résidence principale
Extension
oui
Surélévation
non
Création de niveaux
non
Faits clés
Surface construite222 m²
Destination principaleHébergement hôtelier
Catégorie demandeurParticuliers sans autre indication (SAI)
Type principal logementsun logement individuel
Date d'autorisation2016/01/04
État d’avancement du projet
Le projet est actuellement « commencé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 6 septembre 2016.
Date d’autorisation / non‑opposition : 4 janvier 2016
Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des logements à Ozolles (71120). Les travaux prévoient la création de 43 m², des transformations pour 358 m² et des démolitions de 184 m²; la surface après travaux atteint 222 m². Le terrain couvre 6 689 m².
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