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Permis de construire à Oz (38114) - 4 889 m² destination Habitation autorisé en 2020

PC logements nouvelle construction Architecte: oui

Le permis n°0382892020005 délivré le 2020/09/28 à OZ autorise une construction neuve pour un programme de 4 889 m² de logements.

Présentation générale et nature du projet

Porté par EUROPEAN HOMES 41, le programme résidentiel autorise la construction de 4 889 m² sur PRE GENTIL. Déposé en été 2020, autorisé le 28 septembre 2020 par la commune de OZ. Implanté PRE GENTIL, à Oz (38114), dans le département d’Isère, en Rhône-Alpes.

L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par EUROPEAN HOMES 41.

Ce permis de construire autorise la réalisation d’un ensemble résidentiel de 55 logements sur une parcelle de 19 563 m². Le programme s’oriente vers de l’habitat collectif (environ 100 %). utilisation visée : vente · type d’habitation : résidence principale. La répartition des tailles met l’accent sur les T4 et T5. La création de surface atteint 4 889 m². L’ampleur des créations est importante. Recours à un architecte : oui. La surface de plancher après travaux est de 4 889 m².

OZ compte 213 habitants et présente une densité rurale à habitat dispersé et un environnement communes non pôle selon la typologie INSEE. Le projet s’inscrit dans un environnement rural. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.

Localisation du projet

Adresse : PRE GENTIL, Oz (38114).

Références cadastrales : AD, 228.

Région : Rhône-Alpes • Département : Isère.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

EUROPEAN HOMES 41 (SIREN 819864786, SIRET 81986478600010, APE 41.10D, catégorie juridique 6541, catégorie de demandeur SCI ou autres supports de programmes de construction, localité PARIS (75001)).

Caractéristiques détaillées

Surface avant travaux (totale) : 0 m² · Surface après travaux (totale) : 4 889 m² · Variation nette totale : 4 889 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Habitation0 m²4 889 m²0 m²0 m²0 m²4 889 m²4 889 m²
Total0 m²4 889 m²0 m²0 m²0 m²4 889 m²4 889 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfoDémolieTransformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Répartition et typologies des logements

Total créés55
Répartition par typologie
Collectif (hors résidence)55
Répartition par taille
3 pièces10
4 pièces21
5 pièces17
6 pièces et +7

Données techniques principales

Destination principaleHabitation
Logements créés55
Surface créée4 889 m²
Surface transformée0 m²
Surface supprimée0 m²
Surface après travaux (totale)4 889 m²
Superficie du terrain19 563 m²
Nature déclaréenouvelle construction
Nature détailléenouvelle construction
Destination principale (normalisée)Habitation
Type principal des logementscollectif hors résidence
Utilisation viséevente
Type d’habitationrésidence principale
Extensionnon
Surélévationnon
Création de niveauxnon

Faits clés

Surface construite4 889 m²
Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurSCI ou autres supports de programmes de construction
Type principal logementscollectif hors résidence
Date d'autorisation2020/09/28

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « annulé ».

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 0382892020005
  • Code commune INSEE : 38289 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2020
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 28 septembre 2020
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des logements à Oz (38114). Les travaux prévoient la création de 4 889 m²; la surface après travaux atteint 4 889 m². Le terrain couvre 19 563 m².

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