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Permis de construire à Oz (38114) - 522 m² destination Habitation autorisé en 2016

PC logements nouvelle construction Architecte: oui

Le permis n°0382891520006 délivré le 2016/02/09 à OZ autorise une construction neuve pour un programme de 522 m² de logements.

Présentation générale et nature du projet

Porté par OZASKI, le programme résidentiel autorise la construction de 522 m² sur HAMEAU DE L. Déposé en hiver 2015, autorisé le 9 février 2016 par la commune de OZ. Implanté HAMEAU DE L, à Oz (38114), dans le département d’Isère, en Rhône-Alpes.

L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par OZASKI.

Ce permis de construire autorise la création de 5 logements sur une parcelle de 545 m². Les logements sont majoritairement de type individuels groupés (environ 100 %). utilisation visée : non rempli · type d’habitation : résidence principale. La répartition des tailles met l’accent sur les T4 et T3. La création de surface atteint 522 m². L’ampleur des créations est modérée. Recours à un architecte : oui. La surface de plancher après travaux est de 522 m². L’ampleur des démolitions est limitée.

OZ compte 213 habitants et présente une densité rurale à habitat dispersé et un environnement communes non pôle selon la typologie INSEE. Le projet s’inscrit dans un environnement rural. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.

Localisation du projet

Adresse : HAMEAU DE L, Oz (38114).

Références cadastrales : 0A, 2013, 0A, 2012.

Région : Rhône-Alpes • Département : Isère.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

OZASKI (SIREN 810178194, SIRET 81017819400017, APE 68.32A, catégorie juridique 5499, catégorie de demandeur Non déterminé (valeur par défaut à la création du permis), localité POLIGNAC (43000)).

Caractéristiques détaillées

Surface avant travaux (totale) : 324 m² · Surface après travaux (totale) : 522 m² · Variation nette totale : 198 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Habitation62 m²522 m²0 m²62 m²0 m²460 m²522 m²
Autres locaux non résidentiels262 m²0 m²0 m²262 m²0 m²-262 m²0 m²
Total324 m²522 m²0 m²324 m²0 m²198 m²522 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfoDémolieTransformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Répartition et typologies des logements

Total créés5
Répartition par typologie
Individuel groupé5
Répartition par taille
3 pièces1
4 pièces4

Données techniques principales

Destination principaleHabitation
Logements créés5
Surface créée522 m²
Surface transformée0 m²
Surface supprimée62 m²
Surface après travaux (totale)522 m²
Superficie du terrain545 m²
Nature déclaréenouvelle construction
Nature détailléenouvelle construction
Destination principale (normalisée)Habitation
Type principal des logementsplusieurs logements individuels
Utilisation viséenon rempli
Type d’habitationrésidence principale
Extensionnon
Surélévationnon
Création de niveauxnon

Faits clés

Surface construite522 m²
Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurNon déterminé (valeur par défaut à la création du permis)
Type principal logementsplusieurs logements individuels
Date d'autorisation2016/02/09

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « autorisé ».

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 0382891520006
  • Code commune INSEE : 38289 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2015
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 9 février 2016
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des logements à Oz (38114). Les travaux prévoient la création de 522 m² et des démolitions de 324 m²; la surface après travaux atteint 522 m². Le terrain couvre 545 m².

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