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Permis de construire à Oz (38114) - 6 807 m² destination Habitation autorisé en 2015

PC logements nouvelle construction Architecte: oui

Le permis n°0382891520002 délivré le 2015/06/29 à Oz autorise une construction neuve pour un programme de 6 964 m² de logements.

Présentation générale et nature du projet

Porté par SCI VCS OZ, le programme résidentiel autorise la construction de 6 807 m² sur Lieu-dit Le Royer. Déposé au printemps 2015, autorisé le 29 juin 2015 par la commune de Oz. Implanté Lieu-dit Le Royer, à Oz (38114), dans le département d’Isère, en Rhône-Alpes, dans le secteur de Le Royer.

L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par SCI VCS OZ.

Ce permis de construire autorise la construction d’une maison individuelle sur une parcelle de 22 857 m². Une part notable est prévue en résidence (environ 100 %). utilisation visée : location · type d’habitation : résidence principale. La création de surface atteint 6 807 m². L’ampleur des créations est importante. Recours à un architecte : oui. Projet mixte : 6 807 m² d’habitation et 157 m² de locaux après travaux. La surface de plancher après travaux est de 6 964 m².

Oz compte 213 habitants et présente une densité rurale à habitat dispersé et un environnement communes non pôle selon la typologie INSEE. Le projet s’inscrit dans un environnement rural. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.

Localisation du projet

Adresse : Lieu-dit Le Royer, Oz (38114).

Références cadastrales : AD, 212, AD, 213.

Région : Rhône-Alpes • Département : Isère.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

SCI VCS OZ (SIREN 822940946, SIRET 82294094600012, APE 68.20B, catégorie juridique 6540, catégorie de demandeur SCI ou autres supports de programmes de construction, localité Grenoble (38100)).

Caractéristiques détaillées

Surface avant travaux (totale) : 157 m² · Surface après travaux (totale) : 6 964 m² · Variation nette totale : 6 807 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Habitation0 m²6 807 m²0 m²0 m²0 m²6 807 m²6 807 m²
Autres locaux non résidentiels157 m²0 m²0 m²0 m²0 m²0 m²157 m²
Total157 m²6 807 m²0 m²0 m²0 m²6 807 m²6 964 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfoDémolieTransformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Répartition et typologies des logements

Total créés1
Répartition par typologie
En résidence1

Données techniques principales

Destination principaleHabitation
Logements créés1
Surface créée6 807 m²
Surface transformée0 m²
Surface supprimée0 m²
Surface après travaux (totale)6 964 m²
Superficie du terrain22 857 m²
Nature déclaréenouvelle construction
Nature détailléenouvelle construction
Destination principale (normalisée)Habitation
Type principal des logementsun logement individuel
Utilisation viséelocation
Type d’habitationrésidence principale
Extensionnon
Surélévationnon
Création de niveauxnon

Faits clés

Surface construite6 964 m²
Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurSCI ou autres supports de programmes de construction
Type principal logementsun logement individuel
Date d'autorisation2015/06/29

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « autorisé ».

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 0382891520002
  • Code commune INSEE : 38289 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2015
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 29 juin 2015
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des logements à Oz (38114). Les travaux prévoient la création de 6 807 m²; la surface après travaux atteint 6 964 m². Le terrain couvre 22 857 m².

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