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Autorisation d’urbanisme PC n°00128322H0009 à Oyonnax (01100) !

PC logements extension de surface sans transformation Architecte: non

Présentation générale et nature du projet

Cette fiche décrit un Permis de construire (dossier n°00128322H0009). Le projet est situé au 0245 RUE DE LA CALATIERE à Oyonnax (01100). Le projet se situe dans le département Ain, en région Rhône-Alpes.

L’autorisation a été délivrée le 24 juin 2022. Les informations publiées proviennent de la base nationale Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique).

Ce permis de construire, délivré le 24 juin 2022, autorise la création de 1 logement sur une parcelle de 10 850 m². La surface de plancher créée atteint 2 126 m². Le projet convertit 0 m² en surface habitable. Recours à un architecte : non. Nature du projet : travaux sur construction existante et détaillée : extension de surface sans transformation. La surface de plancher après travaux est de 5 938 m².

Localisation du projet

Adresse : 0245 RUE DE LA CALATIERE, Oyonnax (01100).

Références cadastrales : 0C, 727.

Région : Rhône-Alpes • Département : Ain.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

MAIRE (SIREN 349341099, SIRET 34934109900035, APE 22.29A, catégorie juridique 5710, catégorie de demandeur Communes, EPIC, syndicats de communes, localité Oyonnax (01100)).

Caractéristiques détaillées

Surface après travaux (totale) : 5 938 m² · Variation nette totale : 2 126 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Habitation0 m²47 m²0 m²0 m²0 m²47 m²47 m²
Autres locaux non résidentiels3 812 m²2 079 m²0 m²0 m²0 m²2 079 m²5 891 m²
Total3 812 m²2 126 m²0 m²0 m²0 m²2 126 m²5 938 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Répartition et typologies des logements

Total créés1
Répartition par typologie
Individuel groupé1

Données techniques principales

Destination principaleHébergement hôtelier
Logements créés1
Surface créée2 126 m²
Surface transformée0 m²
Surface supprimée0 m²
Surface après travaux (totale)5 938 m²
Superficie du terrain10 850 m²
Nature déclaréetravaux sur construction existante
Nature détailléeextension de surface sans transformation
Destination principale (normalisée)Hébergement hôtelier
Type principal des logementsun logement individuel
Utilisation viséenon rempli
Type d’habitationnon rempli
Extensionoui
Surélévationnon
Création de niveauxnon

Faits clés

Surface construite5 891 m²
Destination principaleHébergement hôtelier
Catégorie demandeurCommunes, EPIC, syndicats de communes
Type principal logementsun logement individuel
Date d'autorisation2022/06/24

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « autorisé ».

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 00128322H0009
  • Code commune INSEE : 01283 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2022
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 24 juin 2022
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, le dossier concerne un permis de construire à Oyonnax (01100). Les principaux éléments portent sur 1 logement, 2 126 m², 0 m² et parcelle de 10 850 m².