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Autorisation d’urbanisme PC n°00128314H0023 à OYONNAX (01100) !

PC logements nouvelle construction Architecte: oui

Présentation générale et nature du projet

Cette fiche décrit un Permis de construire (dossier n°00128314H0023). Le projet est situé au Route de Dortan à OYONNAX (01100). Le projet se situe dans le département Ain, en région Rhône-Alpes.

L’autorisation a été délivrée le 3 octobre 2014. Les informations publiées proviennent de la base nationale Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique).

Ce permis de construire, délivré le 3 octobre 2014, autorise la création de 2 logements sur une parcelle de 1 719 m². La surface de plancher créée atteint 687 m². Le projet convertit 0 m² en surface habitable. Recours à un architecte : oui. Nature du projet : nouvelle construction et détaillée : nouvelle construction. La surface de plancher après travaux est de 871 m².

Localisation du projet

Adresse : Route de Dortan, OYONNAX (01100).

Références cadastrales : AB, 715.

Région : Rhône-Alpes • Département : Ain.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

Les éléments relatifs au demandeur ou à la maîtrise d’ouvrage ne sont pas communiqués dans le jeu de données. Catégorie du demandeur (maître d’ouvrage) selon Sitadel : Non déterminé (valeur par défaut à la création du permis). Localité du demandeur : OYONNAX (01100).

Caractéristiques détaillées

Surface après travaux (totale) : 871 m² · Variation nette totale : 687 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Habitation184 m²192 m²0 m²0 m²0 m²192 m²376 m²
Autres locaux non résidentiels0 m²495 m²0 m²0 m²0 m²495 m²495 m²
Total184 m²687 m²0 m²0 m²0 m²687 m²871 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfoDémolieTransformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Répartition et typologies des logements

Total créés2
Répartition par typologie
Collectif (hors résidence)2

Données techniques principales

Destination principaleHébergement hôtelier
Logements créés2
Surface créée687 m²
Surface transformée0 m²
Surface supprimée0 m²
Surface après travaux (totale)871 m²
Superficie du terrain1 719 m²
Nature déclaréenouvelle construction
Nature détailléenouvelle construction
Destination principale (normalisée)Hébergement hôtelier
Type principal des logementscollectif hors résidence
Utilisation viséevente
Type d’habitationrésidence principale
Extensionnon
Surélévationnon
Création de niveauxnon

Faits clés

Surface construite495 m²
Destination principaleHébergement hôtelier
Catégorie demandeurNon déterminé (valeur par défaut à la création du permis)
Type principal logementscollectif hors résidence
Date d'autorisation2014/10/03

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « commencé ».

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 00128314H0023
  • Code commune INSEE : 01283 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2014
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 3 octobre 2014
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, le dossier concerne un permis de construire à OYONNAX (01100). Les principaux éléments portent sur 2 logements, 687 m², 0 m² et parcelle de 1 719 m².