Permis de construire à Oust (09140) - 395 m² destination Hébergement hôtelier autorisé en 2015
Le permis n°0092231500001 délivré le 2015/05/01 à Oust autorise une transformation sans extension pour un programme hôtelier de 395 m².
Présentation générale et nature du projet
le programme résidentiel met l’accent sur la reconversion (306 m²). Déposé au printemps 2015, autorisé le 1 mai 2015 par la commune de Oust. Implanté RTE d Aulus, à Oust (09140), dans le département d’Ariège, en Midi-Pyrénées, dans le secteur de Illou.
L’opération consiste en une réhabilitation sans extension. Il s’agit d’un établissement d’accueil touristique. Le projet est porté par particuliers sans autre indication (sai).
Ce permis de construire autorise la construction d’une maison individuelle sur une parcelle de 2 615 m². Les logements sont majoritairement de type individuels purs (environ 100 %). utilisation visée : occupation personnelle · type d’habitation : résidence principale. La répartition des tailles met l’accent sur les T5. Il n’y a pas de création de surface; le projet porte principalement sur des transformations (153 m² issues de transformation, 153 m² transformées). La reconversion est d’ampleur limitée. L’opération met l’accent sur la reconversion de l’existant. Recours à un architecte : non. Projet mixte : 153 m² d’habitation et 242 m² de locaux après travaux. La surface de plancher après travaux est de 395 m². Le bâti est annoncé avec 1 niveau.
Oust compte 565 habitants et présente une densité rurale à habitat dispersé et un environnement centres locaux d'équipements et de services selon la typologie INSEE. Le projet s’inscrit dans un environnement rural. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.
Localisation du projet
Adresse : RTE d Aulus, Oust (09140).
Références cadastrales : Z, 1039.
Région : Midi-Pyrénées • Département : Ariège.
Demandeur et maîtrise d’ouvrage
Les éléments relatifs au demandeur ou à la maîtrise d’ouvrage ne sont pas communiqués dans le jeu de données. Catégorie du demandeur (maître d’ouvrage) selon Sitadel : Particuliers sans autre indication (SAI). Localité du demandeur : Seix (09140).
Caractéristiques détaillées
Surface avant travaux (totale) : 395 m² · Surface après travaux (totale) : 395 m²
Surfaces par destination
| Destination | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation nette | Après travaux |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 0 m² | 0 m² | 153 m² | 0 m² | 0 m² | 153 m² | 153 m² |
| Autres locaux non résidentiels | 395 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 153 m² | -153 m² | 242 m² |
| Total | 395 m² | 0 m² | 153 m² | 0 m² | 153 m² | 0 m² | 395 m² |
| Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette. | |||||||
Détail des transformations des locaux non résidentiels
| Destination | Transformée |
|---|---|
| Hébergement hôtelier | 153 m² |
| Total détail | 153 m² |
Répartition et typologies des logements
| Total créés | 1 |
|---|---|
| Répartition par typologie | |
| Individuel pur | 1 |
| Répartition par taille | |
| 5 pièces | 1 |
Données techniques principales
| Destination principale | Hébergement hôtelier |
|---|---|
| Logements créés | 1 |
| Surface créée | 0 m² |
| Surface transformée | 0 m² |
| Surface supprimée | 0 m² |
| Surface après travaux (totale) | 395 m² |
| Superficie du terrain | 2 615 m² |
| Nombre de niveaux | 1 |
| Nature déclarée | travaux sur construction existante |
| Nature détaillée | transformation sans extension ni diminution de surface |
| Destination principale (normalisée) | Hébergement hôtelier |
| Type principal des logements | un logement individuel |
| Utilisation visée | occupation personnelle |
| Type d’habitation | résidence principale |
| Extension | non |
| Surélévation | non |
| Création de niveaux | non |
Faits clés
État d’avancement du projet
Le projet est actuellement « autorisé ».
Références administratives et contexte
- Numéro Sitadel : 0092231500001
- Code commune INSEE : 09223 - Voir la page commune
- Année de dépôt : 2015
- Date d’autorisation / non‑opposition : 1 mai 2015
- Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des logements à Oust (09140). Les travaux prévoient des transformations pour 306 m²; la surface après travaux atteint 395 m². Le terrain couvre 2 615 m².
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