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Permis de construire à Oussoy-En-Gatinais (45290) - 91 m² destination Habitation autorisé en 2019

PC logements transformation avec extension de surface Architecte: non

Le permis n°04523919L0001 délivré le 2019/02/26 à OUSSOY-EN-GATINAIS autorise une transformation avec extension pour un programme de 128 m² de logements.

Présentation générale et nature du projet

le programme résidentiel met l’accent sur la reconversion (74 m²). Déposé en hiver 2019, autorisé le 26 février 2019 par la commune de OUSSOY-EN-GATINAIS. Implanté 5066 BOIS COLAS, à Oussoy-En-Gatinais (45290), dans le département d’Loiret, en Centre.

L’opération consiste en une réhabilitation avec extension. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par particuliers sans autre indication (sai).

Ce permis de construire autorise la construction d’une maison individuelle sur une parcelle de 3 220 m². Les logements sont majoritairement de type individuels purs (environ 100 %). utilisation visée : non rempli · type d’habitation : résidence principale. La création de surface atteint 91 m², dont 37 m² issues de transformation. L’ampleur des créations est limitée. Recours à un architecte : non. La surface de plancher après travaux est de 128 m². L’ampleur des démolitions est limitée.

OUSSOY-EN-GATINAIS compte 418 habitants et présente une densité rurale à habitat dispersé et un environnement communes non pôle selon la typologie INSEE. Le projet s’inscrit dans un environnement rural. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.

Localisation du projet

Adresse : 5066 BOIS COLAS, Oussoy-En-Gatinais (45290).

Références cadastrales : ZM, 36.

Région : Centre • Département : Loiret.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

Les éléments relatifs au demandeur ou à la maîtrise d’ouvrage ne sont pas communiqués dans le jeu de données. Catégorie du demandeur (maître d’ouvrage) selon Sitadel : Particuliers sans autre indication (SAI). Localité du demandeur : PRESSIGNY-LES-PINS (45290).

Caractéristiques détaillées

Surface avant travaux (totale) : 75 m² · Surface après travaux (totale) : 128 m² · Variation nette totale : 53 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Habitation0 m²91 m²37 m²0 m²0 m²128 m²128 m²
Autres locaux non résidentiels75 m²0 m²0 m²38 m²37 m²-75 m²0 m²
Total75 m²91 m²37 m²38 m²37 m²53 m²128 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Détail des transformations des locaux non résidentiels

DestinationTransformée
Agricole37 m²
Total détail37 m²

Répartition et typologies des logements

Total créés1
Répartition par typologie
Individuel pur1

Données techniques principales

Destination principaleHabitation
Logements créés1
Surface créée91 m²
Surface transformée0 m²
Surface supprimée0 m²
Surface après travaux (totale)128 m²
Superficie du terrain3 220 m²
Nature déclaréetravaux sur construction existante
Nature détailléetransformation avec extension de surface
Destination principale (normalisée)Habitation
Type principal des logementsun logement individuel
Utilisation viséenon rempli
Type d’habitationrésidence principale
Extensionoui
Surélévationnon
Création de niveauxnon

Faits clés

Surface construite128 m²
Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurParticuliers sans autre indication (SAI)
Type principal logementsun logement individuel
Date d'autorisation2019/02/26

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « commencé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 13 janvier 2023.

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 04523919L0001
  • Code commune INSEE : 45239 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2019
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 26 février 2019
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des logements à Oussoy-En-Gatinais (45290). Les travaux prévoient la création de 91 m², des transformations pour 74 m² et des démolitions de 38 m²; la surface après travaux atteint 128 m². Le terrain couvre 3 220 m².

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